HISTOIRE CONSTITUTIONNEL FRANCAISE

TITRE I – HISTOIRE CONSTITUTIONNEL FRANCAISE

Depuis 1789, La France a connu jusqu’à aujourd’hui 15 constitutions, ce chiffre suffit par lui-même à montrer la riche, + 5 constit écrite mais jamais adoptés donc jamais appliquer + encore les régimes transitoires etc… on aboutit que l’histoire constit Française est d’une richesse exceptionnelle. Exceptionnel car pour chacun de ses régimes, les mêmes questions ont constamment été reposées. Donc des réponses convergentes seront emportées ou divergentes vont ponctuer cette histoire constitutionnelle.

CHAPITRE 1) La période révolutionnaire, terreau du droit constitutionnel français

Le retour à la monarchie est impossible / Aucun régime politique ne peut se construire en ignorant suffrage universelle / république s’est imposée comme le régime de référence.

Avant 1789, il existait d’autres instit, mais la révolution à balayer les instits de l’ancien régime en posant les éléments d’un état moderne comme aujourd’hui. Au sens formel, avant 1789, il n’y avait pas de constitution d’un texte dans lequel il y a l’ensemble des règles décrivant le régime, au sens matériel ses règles existaient bels et bien, ‘ancien régime fonctionnaient autour de 2 instits qui ont fini par avoir des rapports conflictuels :

INSTIT ROYAL : Pvr royale qui se caractérise par le fait qu’il est un pouvoir absolu, qui s’est construit et théorisé progressivement, notamment par Jean Bodin « Les 6 livres de la République », Bodin considère que le monarque va se présente devant ses sujets comme Dieux se présente envers les hommes, car ce que veut dieu ne peut être contester, car c’est juste. Le roi va être présenter comme obtenant son pouvoir absolu (=car détenu de Dieu lui-même). Le monarque à déjà été présenté comme identique à Dieu, et bientôt assimilé comme Dieu, son représentant, devient donc Roi divin, détient le pvr de légiférer (=imposer ses règles). Roi disposait de la couronne, donc ne peut être dépossédé.

INSTIT DU PARLEMENT : Au Moyen-Age le monarque s’entoure d’un gouvernement par très grand conseil, dont les parlements de l’ancien régime, parlements qui pouvaient rendre la justice et qui progressivement pouvaient s’opposer au roi par le biais de leur droit d’enregistrement des actes royaux. Puis les parlements ont eu le droit de remontrance (=observation sur contenu de l’acte). Finalement, le monarque absolu va avoir besoin d’appui du parlement pour obtenir de nouvelles ressources pour le royaume pour établir de nouvelles impositions. 1788, réunion des Etats généraux.                                                                                                                                                 -Le 18ie siècle, le siècle des lumières, ou les penseurs et philosophes vont développer l’idée que finalement le monarque est tout puissant car il a usurpé les pouvoirs de la noblesses, Siècle des lumières va remettre en cause la théorie de J.Bodin = droit divin sans limite (= Montesquieu, régime stable que s’il n’est modéré et Rousseau, bcp plus radical et révolutionnaire car pour le lui le seul pvr qui ne peut rencontrer des limites est celui du peuple et non du roi). Monarque affaiblie par révolution des idées, et c’est la que la révolution est fintervenu, et a porté tous les thèmes qui fondent le droit constit. Donc, le fait révolutionnaire ne peut se réduire à une action violente du peuple Parisien, c’est aussi et surtout l’affirmation de principes nouveaux.

SECTION 1 : Affirmation des principes nouveaux

1. La nation : La convocation des Etats généraux par Louis 16 est fait le 8 août 1788, pour obtenir la création d’un nouvel impôt, demande rejeté 2 fois par le parlement de Paris, qui va écrire droit pour contester. Il opposait au roi 2 choses : coutumes provinciales qu’il devait respecter et le roi devait renoncer aux lettres de cachet (=ordonner emprisonnement de qlqn) mtn, c’est le juge. Quand il, se réunissent, il y a consensuce entre les 3 ordres : noblesse clergé et tier-état, car il fallait mettre fin a cette monarchie absolue, mais cela n’a pas encore de nom, et cette réunion qui va en créer un pour s’opposer au roi : LA NATION

5 mai 1789 : députés aux états généraux (noble clergé etc) se réunissent selon règle de l’ancien régime (=chacun dans une salle) câd les nobles, qui ne sont pas beaucoup ont autant de pouvoirs que le tier-Etats qui étaient +, donc les députés du tiers refusent de siéger et invitent les autres ordres a se rejoindre à lui pour faire le vote par député et qu’ils retrouvent sa force.

17 juin 1789 : les députés du clergé n’ont pas rejoint les députés du tiers, donc ils se déclare assemblés nationale formellement ils consacrent le fait que leur assembler exprime les paroles de LA NATION, égale à la puissance du roi, s’oppose au pouvoir absolue. Le roi conteste mais il doit céder et ordonner de rejoindre le Tiers-Etats, une assemblée, l’Assemblée nationale va être poser, avec la volonté du peuple

20 juin 1789 : Assemblée se déclare constituante, semant du jeu de paume, ils se promettent de rester réuni jusqu’à ce qu’ils aient élaborés une constitution.

1. La représentation : il faut représentés la nation car ce n’est pas un être physique mais immatérielle, personne morale, donc il faut désigner des prsns qui vont la représenter, pour parler en son nom, se sont les députés, cette notion est fondamentale car les députés des Etats Généraux vont parler aux noms de la nation non de leur partie, ils vont être libre, en fonction de leur conscience d’exprimer ce qu’il pense être la volonté de la nation.

1. La constitution : Première élément, Déclaration des droits de l’homme et du citoyen août 1789, elle pose le principe de l’égalité entre les citoyens, la loi est la même pour tous. La liberté, une liberté physique, va s’exprimer par le fait que les membres de la société ne seront plus les sujets d’un rois puissants mais vont devenir des citoyens, ils vont participer à la confection des lois                                                    Système avec sujets 🡪 système avec citoyens / Inégalités 🡪 loi est la même pour tous. Les mois en 1789 sont des mois fondateurs, ses 3 fondements ne seront jamais remis en cause.

SECTION 2 : Recherche d’un nouvel équilibre 

1)La monarchie constitutionnelle impossible :  Monarchie impossible donc en 92, la République se proclame mais est instable. La monarchie d’après 89 est une monarchie limitée, les pvrs et l’existence même n’est plus la volonté de dieu, les pvrs ne sont plus sans limites, la constitution va limiter la prorogative du roi, donc Louis 16 reste monarque, mais sa fonction n’a rien avoir avant et après « De roi de France Louis 16 est devenue roi des Français » symbole de cette rupture, la DHC. Pas seulement formule généreuse dedans, les députés ont adopté lois qui viennent bouleversés l’ordre social de l’ancien régime, ex : ordre abolie, pls de membre noblesse clergé etc : que des citoyens, les provinces disparaissent pour départements avec même droits etc. donc toutes les structures de l’ancien régime, qui classaient les gens, sont bannies. Période au cours de laquelle l’ancien régime à prit fin, donc Louis 16 n’est plus le même. Cette période est une période agitée au cours de laquelle l’Assemblé nationale élabore la 1ère constitution écrite de France : adopter que le 3 septembre 1791 (2 ans après serment très court mais qd même long). Les députés étaient sous la pression du peuple et du monarque mais aussi des nouvelles institutions. Aller voter était loin et long, donc pas le temps de travailler, à l’époque c’était très long à mettre en œuvre : première fragilité du nouveau régime + la vie politique agité car clubs vont émerger et s’opposer (Jacobins et Girondins) + la nouvelle constit va poser des limites au roi tout en lui reconnaissant un certain nombre de prérogatives, il va donc vouloir les utiliser au mieux des intérêts de la volonté.

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