Histoire des institutions

Histoire des institutions

• La fin de l’empire romain c’est, Politiquement, chute de l’empire d’occident qui s’est fait progressivement (tout le 5eme siècle).

• Les invasions barbares (les autres civilisations que les civilisation romaine) qui justifie la chute ont eu lieu depuis le 4eme siècle.

• Les civilisations barbares étaient développées et solliciter a plein d’égard. Ces rois « barbares » étaient déjà venu dans l’empire dès les années 300-350-400. N’oublions pas que Rome a été envahie, ruer en 410, un demi-siècle avant la fin de l’empire par des rois barbares.

• Donc, Pendant un siècle environ, les rois barbares ont commencé à venir dans l’empire parce qu’il fuyait les invasions des « hon » (= guerrier mongole de l’Asie de l’est).

Les romains vont, pendant une dizaine d’année construire un système dans lequel il intègre les barbares.

Par exemple : ils vont charger les armées barbares de garder les frontières.

• Pendant un siècle, les barbares vont occuper une place de plus en plus importante dans l’empire (soit en tant que guerrier, soit dans la gaulle, nord de l’Italie et partie Est de l’empire.

• En tout cas, en 476, lors de l’une de ces invasions, le roi barbare Odoacre était un peu plus ambitieux que les autres.

Il n’a pas accepté de prendre de l’argent pour revenir de là où il venait.

Il n’a pas accepté de prendre la direction du trou par la frontière.

Il a tout simplement déposé l’empereur et à renvoyer la couronne de l’empereur à Constantinople dans l’empire d’orient.

• Donc : chute de L’empire d’occident, il disparait pour un moment.

• Odoacre, le nouveau roi barbare a considéré qu’il été devenu le nouveau roi de l’empire.

• L’Europe occidentale est divisé en plusieurs royaumes : les rois barbares vont se partager l’Europe occidentale :

Les wisigoths : en Espagne et dans le sud de la France

Plusieurs tribus franques : Belgique et nord de la France

Royaume romain : un général romain fonde qui un royaume au centre de la France

Les ostrogoths : les gaule de l’est en suisse et dans le nord de l’Italie

• Quel était le grand apport du droit romain à la fin de l’empire mais aussi pendant les siècles de l’Age classique ?

C’était un droit uniforme, un système juridique cohérent avec des règles juridiques en liens les uns avec les autres, une procédure organisée de plus en plus centralisé (procédure extraordinaire ou le juge et l’État joue un rôle centrale).

• Tout Ceci va recevoir un coup dure avec la chute de l’empire.

• C’est comme ça qu’on peut remarquer que l’histoire n’est pas une évolution dans un seul sens : c’est-à-dire, on a vu que l’empire romain était une histoire de centralisation du droit dans lequel l’état romain joua un rôle de plus en plus important dans le procès. Dans la production des règles juridique, l’empereur va devenir la source essentielle du droit). Tout ceci va s’effondrer avec la chute de l’empire.

Carte de l’Europe de l’Ouest à la suite de la chute de l’empire

(Ce dont on va parler pendant plusieurs séances)

• Il y a une mosaïque de petits territoires autonomes ayant chacun sa propre organisation politique et son propre droit (morcellement extrêmement important) : on ne voit sur la carte que les deux tiers de la France, et on peut compter des dizaines de petits territoires autonomes politiquement et juridiquement.
• Et au niveau de ce qu’on appeler aujourd’hui l’Allemagne c’était pire : une vraie mosaïque de droits et d’entités politiques autonome en l’Ans 500 (juste après la chute de l’empire).

                                           Carte de l’Europe en 1700

Mais en 1700, un demi millénaire plus tard, le morcellement a induit à la formation d’entité étatique en Europe de l’ouest :

• France
• Espagne
• Portugal
• L’Angleterre
• Russie
• Autriche-Hongrie

• Donc, en un millénaire, on est passé de l’idéal impériale (unité juridique et politique de l’empire romain)

Ensuite dislocation progressive

500 ans plus tard → une mosaïque de droit et d’entité politique à travers l’Europe et le monde occidentale.

• 500 ans plus tard aussi, les entités étatiques se sont formé mais pas partout : on remarque la bouillie, la salade, la soupe qu’il y a au milieu (Allemagne Italie)

Ce qu’on appelle état maintenant, ne s’est pas former de la même manière partout en Europe ni dans le monde.

• Même à l’intérieur de l’Europe, en 1000 ans (en passant de 500 à 1500) nous avons des régions ou il y a un état centrale puissant avec le monopole de la violence légitime très forme (France et Angleterre : exemple type de cette formation étatique)

• Et d’un autre côté, les pays ou on a toujours le morcellement, la mosaïque de droit ou s’entité politique que nous observons au moyen Age : comme l’Allemagne et l’Italie.

• Ces 2 pays ont connu un développement étatique beaucoup plus tardif : l’état allemand est né avec Bismarck après la victoire de la Prusse sur la France de napoléon 3 dans la guerre de 1870 qui aboutit à la création de l’état allemand

• En Italie, a peu pré a la même période, et Grimaldi, révolutionnaire italien de la fin du 19eme siècle. (≠contrairement à la création de l’état français et anglais aux alentours de 1200 1300 1400 au moyen Age.)

• Donc, La formation des états a suivi un parcours très diffèrent en Europe occidentale et dans le monde.

• Et, Quand on dit formation de l’état, les conséquences juridiques sont :

La centralisation, ce monopole, d’abord de la violente légitime : cette violence n’est plus privatisée : ce n’est plus les seigneurs ni les nobles ni les puissants de ce monde qui peuvent exercer la puissance.

C’est désormais un pouvoir centraliser et c’est surtout (on arrive au cœur du sujet) la centralisation de production du pouvoir et de la loi.

...