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Exclusion Des Descendants Par Les Femmes

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Par   •  7 Février 2012  •  967 Mots (4 Pages)  •  1 734 Vues

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EXCLUSION DES DESCENDANTS PAR LES FEMMES

« Les lys ne filent point » Evangile de Saint Matthieu.

De 987 à 1316, la dynastie a bénéficié de descendants directs mâles en France, cette période est appelée « miracle capétien ». Ainsi la succession au trône ne soulevait aucune contestation. En 1316, louis X, premier fils de Philippe le Bel meurt en laissant derrière lui une petite fille de quatre ans et un enfant à naître. Le second fils de Philippe V prend le pouvoir : Charles IV le Bel. Une nouvelle crise successorale éclate lorsque Charles IV le Bel, qui a succédé à son frère Philippe V, meurt à son tour en 1328. Son épouse, la reine Jeanne d'Évreux, est enceinte. Qui prend le trône ? En effet, il faut donc transmettre la couronne sans interruption (question de la dévolution de la couronne). Deux personnes sont en concurrence. Il y a le Comte de Valois qui est le plus proche parent mâle en âge de gouverner (35 ans) et il y a le fils d’Isabelle de France, reine d’Angleterre et sœur de Charles V Edouard III. Le roi assure le fonctionnement de l’Etat. Plusieurs principes depuis 1316 vont participer à désigner le détenteur, dont le principe de masculinité.

L’intérêt de ce sujet est la souveraineté. En effet, dans ce texte, l’intérêt est de savoir qui va être le prochain roi selon les différents principes fondamentaux et le mieux accepté par le peuple. Le texte parle notamment du fait de la complexité à trouver un roi en accord avec les principes fondamentaux de la Couronne lorsqu’il n’y a point de descendant mâle de la part du dernier roi.

Selon quel principe va-t-on pouvoir choisir le roi en l’absence de descendant directe mâle ?

Le principe de masculinité (I) et l’étendue de ce même principe (II) répondront à cette question.

I- Le principe de masculinité ou l’exclusion des femmes de la succession de la Couronne

C’est en 1316 que cette coutume apparu par la fin du miracle capétien, comme il était d’habitude que le plus vieux descendant mâle prenne le trône, on a fait de cette coutume un principe fondamental de la Couronne (A) que les juristes défendaient (B).

A- Le principe de masculinité : une coutume

- Ce principe consiste à dire que la couronne revient au plus proche parent de la ligne directe, puis en ligne collatérale à l’exclusion des femmes et des parents de ces dernières.En effet, « la femme n’a pas accès personnellement au pouvoir royal ». Les femmes ne peuvent à l’époque qu’être régente lorsque le descendant au roi est mineur. Elles remplacent juste le futur roi à la Couronne pour assurer le principe de continuité de la Couronne.

- En vertu de l'application du principe de masculinité, sont donc a priori exclues : Isabelle de France, la sœur de Louis X, de Philippe V et de Charles IV, épouse du roi Édouard II d'Angleterre ; mais aussi les filles de Louis X, de Philippe V et de Charles IV ; et une éventuelle fille à naître de la grossesse de la reine Jeanne d'Évreux.

B- Un principe argumenté par les juristes

- Le royaume de France ne pouvait

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