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Cours d'histoire du droit, premier semestre

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Par   •  7 Mars 2024  •  Cours  •  19 833 Mots (80 Pages)  •  65 Vues

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Ex de questions ou sujet posés : « le prêteur à Rome », « Quelle est la différence entre le droit prétorien et la jurisprudence romaine ? »

Un foi scours travaillé et maîtrisé, reprendre le plan qui est un condensé de tt ce qui est important et essayer de réfélchir à toutes les notions juridiques qui apparaissent dans le plan et donc suceptibles d’apparaitre à l’examen.

Attentes :

- dans la forme : réponse écrite dans un français lisible et compréhensible, penser à ce qu’on écrit avant de l’écrire, ne pas ressortir de phrases de cours apprises par coeur, faire preuve de cervelle.

Introduction historique au droit

Anthony Crestini

4 sections du droit :

- Droit privé

- Droit public

- Science Politique

- Histoire du droit

Histoire du droit : discipline étude du droit privé et public dands le temps de la naissance du droit jusqu’à nos jours

Le cours pourrait s’appeller « Introduction aux sources du droit »

Livre à acheter « le roi de fer », Maurice Druon

Qu’est-ce-que l’histoire du droit ? Quelle est son utilité dans une formation juridique ?

Histoire à appréhender comme un « panorama de l’action politique des hommes »

Le présent devient alors une sorte de « passé accumulé »

L’histoire du droit désigne toutes les décisions, lois décrets, édits, qu’à travers l’histoire les hommes ont cru bon d’adopter pour organiser la société et pour créer une société harmonieuse.

L’HDD sert donc à porter un regard critique sur nos lois, notre organisation juridique, mais finalement aussi à nimp quelle loi de l’histoire.

Concrètement, l’hdd permet d’augmenter sa cult jurid, pour se faire des relations, pour sortir du lot dans un concours.

Le droit est une mat vivante constamment en mouvement. Même droit positif (= droit actuel) est amené à devenir hdd.

Première partie

Héritage de l’Antiquité

Introduction à la première partie

on décompose l’Antiquité en deux parties : la haute Antiquité entre -1750 et 0 puis la basse antiquité entre 0 et 476

Elle est capitale d’un point de vue politique (les Grecs ont créé les premières cités (polis), d’un pt de vue juridique car on dit que les romains ont créé le droit puis d’un pt de vue culturel car cult gréco romaine omniprst dans nos sociétés occidentales

CHAPITRE I : LE DROIT DANS LA HAUTE ANTIQUITE

Section 1. Droit et Religion de l’Orient ancien

A. Contexte

La civ mésopotamienne naît en -3000 entre deux fleuves : le Tigre et l’Euphrate. (Turquie et Irak actuel)

civ s’eteint en -500 elle s’est composée en 2500 ans de 4 peuples quiont pris le nom de la vill qu’ils ont choisi : Ur, Sumer, Akkad, Babylone.

Pdt lgtmps on a cru que les romains avnt inventé le droit et récemment des etudes sur mesop ancienne ont permis découvrir qu’il ya avit du droit bien avt Rome car chercheurs trouvé tablettes de pierre sur lesquelles gravées règles juridiques. Les plus signifactives trouvées à Babylone et leur étude ont permis savoir que tablettes formaient code que chercheurs ont appelé « code d’Hammourabi ». C’etait le nom d’un roi de Babylone en -1750

C’est le premier code de l’histoire

L’Egypte ancienne est une civ née en -3150 sur rives Nil

des egyptologues ont decouv qu’il exist reges jurid incrites sur parois temples egypte ancienne donc regard sur egypte donc permet de verifier que romains n’ont pas inven le droit ou en tout cas pas « Ex nihilo »

L’Eg Anc sera conquise par Romains en -30

B. Révélation du droit par les dieux

C’est la particularité du droit de l’Orient-Ancien, les regles jurid sont l’oeuvre des dieux, ils manifestent leurs volnts profndes par l’intermed de grands principes sup.

Donc dès l’origine de l’Orient ancien, droit & religion entretiennent liens intimes, qui auront du mal à se défaire dans le temps. Par ex le code d’Hammourabi a été révélé par les dieux.

Les conséquences de ces règles révélées par dieux sont 1 qu’elles sont indiscutables 2 l’homme que les dieux ont choisi pour recueillir ces principes supérieurs qui forment la volonté divine, acquiert une légitimité incroyable. On appelle cet homme le roi législateur (lex, legis)

C. Le roi législateur

Il est législateur uniquement car il a été choisi des dieux. Et il est roi car les dieux l’ont choisi pour légiférer et c’est pour ça qu’il a cette légitimité de supériorité.

D. L’exemple de Pharaon

C’est le roi législateur de l’Egy Anci, ils étaient considérés comme des dieux eux-mêmes

On considérait que le dieu Horus descendait sur terre et choisisait un homme et le nommait pharaon, mais il s’incarnait en lui donc en pharaon vivait une partie du dieu Horus.

A la mort du pharaon, on disait qu’« un faucon s’est envolé vers le ciel, un autre a pris sa place », cela rappelle dans la monarchie fr « le roi est mort, vive le roi ».

Section 2. Anthropologisation du droit dans la Grèce ancienne (-700)

A. Contexte.

Les Grecs constit une civ née en -1200, conquise plus tard par les romains

Entre -1200 -700 Moyen

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