Comment la constitution s’impose-t-elle comme la norme suprême ?

« Pour qu'on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses, le

pouvoir arrête le pouvoir » dit Montesquieu dans L’Esprit des lois. Cette phrase révèle l’utilité

de mettre en place des limites au pouvoir dans la société.

Par hiérarchie nous pouvons entendre la hiérarchie des normes. Instaurée par le juriste

Kelsen, la théorie de la hiérarchie des normes est le principe selon lequel l’ordre juridique est

structuré et hiérarchisé, et selon ce même principe les normes inférieures doivent être

conforme aux normes supérieures. Au sommet de cette hiérarchie se trouve la constitution.

La constitution contient les règles les plus importante qui régissent le fonctionnement et

l’organisation des pouvoirs public. La constitution est donc considérée comme la norme

suprême de laquelle découles toutes les autres règles.

Nous allons nous demander donc nous demander comment la constitution s’impose-t-elle

comme la norme suprême ?

Pour répondre a cela nous verrons d’abord dans une première partie que la constitution se

trouve en haut de la pyramide de la hiérarchie des normes (I) puis nous verrons dans la

partie suivante la subordination des autres normes a la constitution. (II)

I. La constitution en haut de la pyramide de la hiérarchie des normes

Dans cette partie nous verrons tout d’abord le rôle de la constitution comme fondement

juridique (A) et les mécanisme mis en œuvre pour sa protection (B)

A. Le rôle de la constitution en tant que fondement juridique

Dans cette partie, nous explorerons le rôle fondamental de la constitution en tant que loi

suprême d'un État. Nous discuterons de la manière dont la constitution définit les principes

fondamentaux, les droits et les devoirs des citoyens, ainsi que l'organisation des pouvoirs

publics.

Pour continuer, nous verrons les mécanismes de protection de cette constitution

B. Mécanismes de protection de la constitution en tant que norme suprême

Cette seconde partie examinera les mécanismes de protection mis en place pour garantir

l'intégrité de la constitution en tant que norme suprême. Nous nous pencherons sur la

juridiction constitutionnelle et son rôle dans la vérification de la conformité des lois et des

actes administratifs à la constitution. Nous expliquerons également les procédures de

révision

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