Révision d'histoire du droit

L’opposition entre parlement et roi:

—> plus de pouvoir pour le roi

—> contrôle de la monarchie

Le pv royal ne doit pas y avoir de rôle politique donc doit être juridique car il doit y avoir un gouvernement par conseil et vérification. Le parlement doit délaissé ses attributions politiques, normes juridiques (lois fonda). Dire que le roi doit subir ces lois mais ne doivent pas être revendiquées: assimile le parlement a quelqu’un qui veut du pouvoir contre le roi. Il faut donc cantonner le P à un pv juridique. Sa ne marche pas car le droit de remontrance est un pouvoir ambiguë —> P veut revendiquer son indé —> solution de créer des organes de contrôle (conseil du roi et grand conseil qui sont nommés alors que parlement indépendant).

Pb ? Pas de suppression mécanique du parlement, grâce au coutume sont présent depuis longtemps.

Le parlement se sentant menacer va devoir rechercher leur prétentions a avoir une monarchie absolue tempérer, d’une part le P est présent depuis lgt donc rôle important car coutume assimilé à loi fonda; d’autre part antériorité historique importante. conscience commune traduite dans les faits: de justice, les parlementaires vont parler de conception particulière à 3 niveaux:      

* Unité dans les juges, faites par les office —> coutume de patrimonialiter de père en fils. Juge maitre des règles qui leurs sont propres. Si toutes juges unis, toutes juridictions unis. Def ? Critère de territorialité est primordiale.                                                                                      

* Un ordre (hiérarchie) de juridiction dans la monarchie

Role du parlement: faire circuler la justice du roi dans le royaume.

=> parlementaire ne revendique pas une monarchie mixte, mais d’accord que leur rôle est dans la monarchie absolue. Ils veulent une reconnaissance d’une organisation judiciaire propre où le roi n’a pas son mot à dire = but d’avoir une monarchie absolue tempérée. En terme de justice, ls parlementaires reconnaisse un rôle judiciaire au roi qui est à la marge: le roi n’est pas juge mais garant de justice.

Etapes des conflits entre les parlements et le roi:

Louis XIII va tenter d’encadrer les droits de remontrances par des délais, dans son texte de 1629 va dire que les parlements ont 6mois pour remontrer les textes antérieurs à 1629 et 2 mois pour ceux après 1629. Au lieux d’essayer d’encadrer la forme on va encadrer le fond, dans les affaires de l’état le parlement n’est pas compétent. Pas fonctionner car en 1642, le cardinal richelieu principal ministre va décéder et le roi en 1643 donc plus assez de pouvoir royal pour péricliter. Charte de 27 articles visant à l’autonomie des parlements.

Ordonnance civil de 1667, d’une part on va tenter d’interdire au parlement de s’appeler cour souveraine car le roi dit qu’il n’y a qu’un seul souverain: lui. D’autre part, il va interdire au parlement toutes affaires législatives, sa volonté sera tenu pour loi. Enfin, essai de reprendre l’idée de son prédécesseur sur le délai de remontrances. Le roi par le biais de cette ordonnance essai de limiter les droits des parlementaires.

Ordonnance de 1673, dorénavant les actes royaux sont enregistrés des leur réception au parlement => privé le parlement de son pv politique. Louis XIV essai de limiter le rôle des parlements et augmenter le sien.

...