Histoire du droit

Partie 1- Le Legs juridique greco-romain (-700 avant JC à 476 après JC)

p4

Chapitre 1: Droit fait par les citoyens

    Section 1: La loi en Grèce

A) Droit grec sous la tyrannie (législateur unique)

B) Démocratie au 5ème siècle (législateurs collectif)

§2: Caractéristiques de droit grec

p6

      Section 2: Les sources du Droit Romain

§1. Droit dans la République Romaine

§2: L’Empire romain (-27 à 476)

A) L’empereur fait la loi

B) Le déclin des sources.

C) Les Compilations

p12

Section 3: Organisation judiciaire

§1: La justice en Grèce

§2: La justice à Rome.

p13

Chapitre 2: Autonomie du droit

Section 1: Autonomie du droit en Grèce.

Section 2: Autonomie du droit à Rome.

P14

Chapitre 3: de la science politique à la science juridique.

Section 1: les grecs ont inventé la science politique

§1: conception positive de la loi

§2: la conception négative de la loi

Section 2: Les romains ont inventé la science juridique.

§1: Les romains inventent les juristes.

§2: Création de la science juridique.

P17

Partie 2: Le Moyen-Âge (Vème au XVème siècle).

Chapitre 1

Section 1. Lois personnelles / coutumes (Vème au XIIème siècle).

§1. lois personnelles

§2. Régime politique: la féodalité/ coutumes féodales.

A) L’origine des coutumes et son développement

B) Règles dans les coutumes féodales

§3. Quels sont les caractéristiques du droit médiéval?

P21

Section 2. La redécouverte du Droit (XIIème siècle au XVème siècle)

§1. Le droit romain

§2. Le droit canonique

A. Le droit canonique avant le XII

B. Ce qu’il devient le droit canonique à partir du XII

§3 enseignement des droits savant

§4. Le droit commun

p25

Section 3. La Renaissance des droits écrits grâce aux droits savant.

§2. La législation royale

A. La législation avant la féodalité

B. XII-XIII-XIVème siècle: les rois capétiens

p27

Chapitre 2: Le droit sous l’Ancien Régime (1492 à 1789)

Section 1: Organisation politique

§1. Monarchie tempérée….

A. Comment a t-elle émergée ?

B. Quels sont les institutions qui assistent le roi ?

§2. …Monarchie absolue

A. Les théoriciens de l’absolutisme.

P31

Section 2: Le droit public comme limite de l’absolutisme

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