Valeur républicaine et la souveraineté du peuple

Ve république réserve un certains nombre de surprise. une constitution du 4 octobre 1958, qui elle réserve 4 surprises, tout d'abord

-sa longévité ( la durée moyenne d'une constitution étant de 12 ans, en France on a fêter les 50 ans de la Ve république, de plus la Ve repu c'est le deuxième régime le plus long, après la IIIe rep. Alors a quoi est du cette longévité ? ceci étant d'abord du a la qualité même du texte et la révision du texte constitutionnel obéi a une procédure relativement facile a mettre en oeuvre résultat, on a une grande différence avec cette république et les régimes qui l'on précédé, avant on change plus facilement de constitution, qu'on ne la révise par ex. sous la IIIe rep. on a eu 4 révisions de la constitution sous la Ive république, 2 révisions de la constitution ( loi constitutionnelle du 3 juin 58 ) sous la Ve république on a 24 révisions de la constitution dont 17 depuis 1992 donc non seulement on révise la constitution mais on la révise de plus en plus.

-la seconde surprise, c'est que les valeurs républicaines est était maintenu. En effet, la Ve rep. est née dans des circonstances et agitée.

-l'importance prise par le préambule de 1958 et par le conseil constit. jusqu'à la Ve république les préambules avaient une certaines importance politique, philosophique mais une très faible importance juridique, avec l'extraordinaire développement du conseil constit. a partir des 70's, de sa mission et des conditions dans lequel, il pourrait exercer ça fonction le préambule va prendre une grande ampleur notamment suite a la décision du conseil constit. 16 juillet 1771 depuis cette décision, le préambule a une valeur constitutionnelle , soit la même valeur que la constitution elle même, c'est une décision d'une importance considérable puisque c'est dans le préambule que sont consacré toute les grandes liberté.

-le rôle du président qui est dans la pratique très différent du rôle prévu par la constitution. Puisque c'est un rôle qui peut considérablement varié selon le contexte politique. Par exemple, hors cohabitation ( lorsque président soutenu par une majorité parlementaire) c'est en faite le président qui décide, qui gouverne, on est dans un système politique présidentialiste en revanche en période de cohabitation ( dissociation entre président et l'assemblé national ) le PR voit son rôle considérablement diminué, c'est en faite le gouvernement et le premier ministre qui gouverne. Donc le président a un rôle qui varie en fonction du contexte politique & diffèrent de ce qui est écrit dans la constitution.

CHAPITRE PRELIMINAIRE : VALEUR REPUBLICAINE ER LA SOUVERAINETE DU PEUPLE

Section I-les valeurs républicaines

Paragraphe 1-La genèse de la Ve république (passage de la IV a la Ve république)

A- Une crise politique majeur

Sous la Ive république ( de 1946- octobre 1958) tout débute avec une crise institutionnel classique, causé par l'absence de majorité stable discipliné et cohérente au sein des institutions. En effet Ive république a longtemps couru après une majorité parlementaire, d'où une grande instabilité gouvernemental. Entre 1956 et avril 1958 il y'a eu 3 gouvernements qui se sont succédés et tous tombés à la suite d'un problème posé par la politique algérienne, puisque depuis 1954 il y'a une crise politique aigu en Algérie, on finira par parler de guerre d'Algérie.

Au début de la Ive république tout se passe normalement, le Président de la république R.Coty, est à la recherche d'un président du conseil qui pourra former un gouvernent soutenu par l'assemblé national. Sont choix se fait brutalement le 8 mai 1958, il désigne comme président du conseil Pfilmin, réputé, comme étant un partisans des négociations avec le FLN. Cette élection est source de controverses, et dès le 9 mai la crise bascule, puisque le commandant en chef de l'armée française en Algérie, le Général Salat bien comprendre, c'est que D.G va jouer une parti très difficile, rien n'était gagner contrairement a ce qu'on peut croire, puisque dans cette affaire il mettait en jeu sa réputation. Il montre sont nez le 15 mai mais suite a cela rien ne va bouger pendant plus de 10j. Le 19 mai DG tient une conférence de presse & le sujet est infiniment plus grave, que va faire D.G? et vers quoi vas ton se diriger ? la Ive republique va t elle s'en sortir ? DG explique, que les événements qui se sont dérouler sont regrettable et qu'il va avoir recours à une résurrection de la France.

Immédiatement, les militaires français en Algérie, s'emparent du mot et baptise leur putsch militaire "l'opération résurrection". Dans cette conférence, D.G refuse le Putsch, il veut venir légalement au pouvoir cette légalité suppose l' investiture par l'assemblée …de même il refuse de condamné l'insurrection, c'est bien normal puisque c'est ce putsch militaire qui va lui permettre de revenir au pouvoir, pour ce faire il use alors d'un argument subtile: certes il y'a des événements déplorables mais les chefs militaires ayant commis ces actes ne sont pas condamnés par le gouvernement alors pourquoi lui condamnerai ces derniers ?

La droite et le centre droit se déclare prêt a investir le DG, mais pour être sûr d'avoir la majorité D.G a besoin que les socialistes votent pour lui, sauf que ces derniers ne veulent surtout pas de lui au pouvoir. Le 24 mai un comité de salut public prend le contrôle de la Corse, c'est cette opération qui sera mener p7 mai l'assemblée adopte une motion décrétant qu'il ne se rallieront jamais a D.G, la situation parait totalement bloqué et les militaires laisse paraitre la nouvelle comme quoi que l'insurrection se fera le 28 mai.

Le 28 mai Pfilmin démissionne, le terrain se dégage pour D.G et les militaires font savoir que leur opérations se fera le 30 mai. Coty toujours a la recherche de la sorti de crise, organise une 2e réunion entre D.G et le président du

...