Traitement Des Marchandises Dangereuses

Dédicaces

Nous dédions ce travail de mémoire de fin d’études à nos familles, nos pères, nos mères, nos frères et sœurs

Nous dédicaçons ce mémoire à notre encadrant pédagogique Mr SADDIKI Abderrahman le responsable et coordinateur du Master Logistique Portuaire et Maritime ; à son staff d’enseignants et à la Faculté de Droit de Tanger

Nous dédicaçons ce mémoire à notre encadrant professionnel Mr LANSARI Abdelaziz commandant à la capitainerie du port Tanger ville

Nous dédions ce travail à toute personne ayant participé de loin ou de prés à sa réalisation

Remerciements

A vous nos parents, nos remerciements ne sauront s’exprimer par des lettres en or

A vous Mr Saddiki et Mr Lansari, nous tenons à exprimer nos sincères remerciements, respect et gratitude pour votre disponibilité, de nous avoir guidé tout au long de la réalisation de ce mémoire de fin d’études, et d’être nos encadrants et source de motivation.

Nous remercions chaleureusement toute personne ayant participé de loin ou de prés à la réalisation de ce mémoire de fin d’études.

Sommaire

Introduction…………………………………………………………………………….………...……6

Première partie : les modalités conventionnelles et sécuritaires au transport de marchandises dangereuses………………………………………….….9

Chapitre 1 : les modalités conventionnelles à la locomotion maritime des marchandises dangereuses………………………………………………………….….....11

Section 1 : Présentation et classification des marchandises dangereuses………………..………………………………………………………….……11

Section 2 : les genres de contrat et ses contractants au transport de marchandises dangereuses………………………...…………………………..……...33

Chapitre 2 : les modalités sécuritaires au transport des marchandises dangereuses……………………………………………………………………………………....48

Section 1 : Les modalités techniques pour le traitement sécuritaires des marchandises dangereuses..............................................................................…...48

Section 2 : les modalités sécuritaires à la spécificité du Transport de marchandises dangereuses……………….……………………………………………71

Deuxième partie : Démarches pratiques pour le traitement sécuritaire des marchandises dangereuses au port Tanger Ville…………………………86

Chapitre 1 : les intervenants au traitement sécuritaire des marchandises dangereuses au port de Tanger-ville……………………………………...……………88

Section 1 : Situation actuelle de la capitainerie au port de Tanger- ville…………………………………………………………………………..…………….….88

Section 2 : Intervenants et collaborateurs à la gestion des marchandises dangereuses……………………….…………………………………………...…………101

Chapitre 2 : la procédure import et export des marchandises dangereuses………………………….…………………………………………………………106

Section 1 : procédure à l’import…………………………..…………….....…….…..106

Section 2 : procédure à l’export………………………………..……………....…….124

Conclusion…………………………………………………………………………..………….…..130

Introduction générale

Nul ne peut dédaigner la constance et la présence dans notre parcours quotidien d’un ensemble grandissant de produits à effets variables selon leurs compositions chimiques. Ce sont des détergents, des émulsifiants, des désinfectants, des nettoyants, des régulateurs de couleurs ou de goûts, et des colorants. La liste est longue pour en citer la fonction de ces produits et leur indépendance aux matières premières à haut risque potentiel sur la santé de l’Homme et de son environnement. Ces matières sont extraites de ressources naturelles, comme le pétrole, le gaz, le phosphate etc. L’industrie moderne ne peut s’en dépasser ni les ignorer. Elle en profite d’une manière houleuse et moins coûteuse, vu les caractéristiques de traitement que ces matières premières représentent.

Et chaque année de nouvelles formules surgissent et avec elles, surgissent aussi de nouveaux produits à grande consommation. En effet le développement technologique et l’apparition des zones off shore et zones libres dans des pays du sud de la planète a favorisé le déplacement d’un grand nombre d’activités industrielles de produits finis et semi finis. Cet essor économique mondial a suscité un mouvement interplanétaire entre les pays importateurs et exportateurs de ces produits et aussi des composants essentiels à leur agencement. Ce mouvement de transactions commerciales entre les continents s’opère par différentes voies de transport, par air, par terre et par mer. Et chaque voie a ses privilèges et ses risques. Mais toutes s’acharnent sur un fait, un constat : réaliser les opérations de transport dans les meilleures conditions et les meilleurs délais sans atteinte grave à l’Homme et son environnement.

Parmi les voies les plus abordées, la mer. Elle constitue un canal de transport par excellence à coût réduit, avec une grande quantité et diversité des marchandises placées soit au bord du navire soit dans ses cales. Cette voie maritime a suscité un développement précoce des infrastructures d’accueil des navires lors de leur appareillage et accostage. Ce développement est concrétisé par une extension de ports à renommées internationales, tenant compte de la concurrence rigide entre les pays d’une part et d’autre part de la valeur ajoutée économique et social escompté grâce à l’activité portuaire. Cette

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