Théorie générale Du Droit Constitutionnel

Théorie générale du droit constitutionnel

Introduction :

Le lexique des termes génériques définit le droit public comme l’ensemble des règles organisant l’état et ses dénombrements et régissant les rapports entre la puissance publique et les particuliers.

Droit constitutionnelle : Il serait « l’ensemble des règles juridiques relatives aux institutions grâce auquel l’autorité s’établie, se transmet et s’exerce dans l’Etat ».

Droit public : ensemble des règles organisant l’Etat et ses démembrements et régissant les rapports entre la puissance publique et les particuliers

Vocabulaire cornu : ensemble des règles juridiques concernant la complexion, le fonctionnement et les relations des Etats et des organisations ou collectivités qui les regroupent ou les constituent.

Ces 2 définitions ont pour point commun l’Etat et les règles qui l’organisent. Le droit constitutionnel est une branche du droit public ; au même titre que le droit administratif ou encore le droit international. Ce qu’il y a de particulier c’est que bien souvent, on considère le droit public et le droit conditionnel comme synonyme. Or le droit constitutionnel est un droit fondamental en ce sens qui constitue le droit des droits. Il s’agit ici de réfléchir sur ce qu’est le droit constitutionnel et son évolution dans le temps et l’espace.

· Trois temps : 1er temps : temps des obsédés textuels

2nd temps : droit constitutionnel appréhendé par la science politique

3ème temps : droit constitutionnel nouveau est arrivé

I à Le droit constitutionnel c’est dans un premier temps résumé à l’étude des dispositions de la constitution

1- La DDHC est la « première pierre du droit constitutionnel Français ». Le droit constitutionnel n’a pas toujours existé, il va émerger au XVIIIème siècle comme discipline notamment avec la première constitution écrite au monde : c’est celle des Etats-Unis d’Amérique (1787) : avec de nombreux amendements. Le droit constitutionnel va naître à partir de ce moment.

Dans l’ancien régime en France, la monarchie, le droit public n’est quasiment pas enseigné. Cette situation est critiquée par Diderot qui relève : « On ne dit rien des constitutions de l’Etat, des droits des souverains et rien de celui des sujets ». Cet argument va être invoqué jusqu’au début de la IIIème république en 1870. Les droits constitutionnels de la IIIème république date de 1875.

Même si à partir de 1791 l‘enseignement du droit constitutionnel a été généralisé dans les facs de droit. Pendant 100 ans, l’étude du droit constitutionnel va être supprimé puis rétablie jusqu’en 1871 ou l’on voit réapparaître l’étude du droit constitutionnel à Paris. C’est une évolution très chaotique de l’enseignement du droit constitutionnel car il est lié au caractère politique, cette évolution n’explique par la différente succession des régimes.

La seule stabilité de l’époque est celle du droit civil avec la naissance du code civil en 1804. Les textes évoluent en fonction de la société. Dans la première moitié du XXème siècle, jusqu’à la seconde guerre mondiale, le droit constitutionnel tel qu’il est enseigné est un droit institutionnel. On va s’arrêter et s’intéresser à la description des institutions et aux pratiques gouvernementales et parlementaires. Le droit constitutionnel est un droit gouvernemental.

2- Après la 2nde GM, le droit constitutionnel est ensuite appréhendé par la science politique (terrain de prédilection). La science politique étudie les effets des décisions de l’Etat. L’intégration de la doctrine anglo-saxonne est très imprégnée en 1950.

Doctrine : écrit sur un sujet donné, imputable aux professeurs ou magistrat en droit. C’est ce qu’écrivent les étudiants sur un sujet.

Ici, c’est une doctrine de science politique qui est très écouté. Cette doctrine va défendre le rejet d’une approche strictement juridique du droit constitutionnel et passer dans une tendance qui néglige les aspects juridiques de ce droit. Avec une influence du marxisme, c’est une expérimentation qui va toucher les limites du droit formé. En 1859, Maurice Duverger, auteur de science politique, auteur Français représentatif de cette tendance. Il revendique pour le est très imprégnée une orientation sociologique et non pas métaphysique du droit constitutionnel qui serait fondé sur une analyse des faits plutôt que sur une conception à priori de l’Etat. Les points de vue des politistes serait de montrer les Hommes tel qu’ils sont et non comme ils devraient être.

Le droit constitutionnel véhiculerait des mythes tels que de séparer les pouvoirs. Pour Maurice Duverger, les juristes sont obsédés par les textes au point de les confondre avec la réalité. Et dans son manuel, il conclut que la sociologie politique va faire l’étude de l’Etat et des constitutions de l’âge métaphysique à l’âge positif.

La science politique dans cette période va venir expliquer la société à travers le droit constitutionnel qui lui va uniquement produire les normes. Petit à petit, la compétition entre ces deux disciplines va s’estomper. Aujourd’hui, ces deux disciplines se complètent. La science politique est devenue au droit constitutionnel ce qu’est la criminologie au droit pénal. La science politique est un complément d’observation indispensable aux juristes. Depuis la 2nde GM, une profonde mutation du droit constitutionnel va s’opérer avec une prise de conscience très tardive en France.

3- Le droit constitutionnel contemporain a connu une profonde et irréversible mutation. Le droit constitutionnel a évolué à partir de 1958 en France dans un contexte internationale qui a obligé cette mutation. En 1980 et les années qui ont suivi, on va avoir une évolution de la doctrine constitutionnelle qui va se réapproprier le droit constitutionnelle à cette situation est due à plusieurs facteurs :

· désacralisation de la loi (expression nazis et fasciste). La France comprend que le législateur peut se tromper tout comme le parlement, la loi peut porter atteinte aux droits et à libertés fondamentales. Il faut se protéger face à la loi. Elle n’est plus au centre de notre système.

· Développement

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