Sous Douane

Plan du rapport :REMERCIEMENT …………………………………………… 5

Introduction

Plan

Première partie : Cadre conceptuel

Procédures et circuits de dédouanement des marchandises au Maroc

I. Le circuit en bref

II. Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export1- L'importation

a-régime de droit commun mis à la consommation

b- le régime économique

2 -L'exportation

3 -Les marchandises considérées abandonnées en douanes

4-Exemple illustrant lecircuit

III - Les différents circuits de dédouanement

Magasins et aires de dédouanement: une nouvelle plate forme de dédouanement des marchandises au Maroc

I-Conditions de création

II-Procédures de dédouanement dans un MEAD

1 - A l'import

2 – A l'export

III-Avantages et inconvénients de l’entrepôt sous douane

1 - Avantages du magasin et aire de dédouanement2 - Inconvénients d'un entrepôt sous douane

3-Tableau récapitulatif

IV-Coûts du magasin et aires de dédouanement.

Deuxième partie : Cadre empirique

1-Présentation de lasociété TIMAR

* Fiche technique

* organigramme

* Objectifs

* Analyse swot

* Activités de TIMAR

Rappel de la problématique

Etude de faisabilité d'un entrepôt sous douane à Tanger.Présentation de l'étude de satisfaction vis à vis de l'entrepôt sous douane de TIMAR

I - Etapes de réalisation d'un magasin et aire de dédouanement à Tanger

a - Avant la création physique

Plan du rapport :REMERCIEMENT …………………………………………… 5

Introduction

Plan

Première partie : Cadre conceptuel

Procédures et circuits de dédouanement des marchandises au Maroc

I. Le circuit en bref

II. Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export1- L'importation

a-régime de droit commun mis à la consommation

b- le régime économique

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