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Solvency 2 Controle Et Gestion Des Risques

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Par   •  1 Avril 2012  •  9 000 Mots (36 Pages)  •  987 Vues

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UNIVERSITE JEAN MOULIN – LYON3

I. A. E. de Lyon

Mémoire en vue de l'obtention du Master 2

Spécialité : Comptabilité – Contrôle – Audit

Une démarche d’audit par les risques, appliquée à l’activité de réassurance

Préparé par : Mounir BEN FREDJ

Encadré par : Mehdi EL YOUNSI

(Expert comptable inscrit à l’O.E.C.T)

Année Universitaire 2007 – 2008

Remerciements

J’adresse mes plus vifs remerciements

À mon encadreur Monsieur Mehdi EL YOUNSI qui m’a beaucoup aidé à réaliser ce travail,

Et à Monsieur Mourad GUELLATY dont les conseils m’ont été d’une inestimable utilité.

Mes remerciements également aux membres du jury ainsi qu’à tous mes enseignants.

Que tous ceux qui m’ont encouragé par leurs conseils et leur suivi, trouvent ici l’expression de ma profonde gratitude.

Table des matières

INTRODUCTION 5

Première partie : Fondements économiques et spécificités de la réassurance

Chapitre I- Fondements économiques de la réassurance 8

Section I- Le recours indispensable à la réassurance 8

Section II- La réassurance, une solution au conflit entre les impératifs techniques et les exigences commerciales de l’assurance directe 9

Chapitre II- Spécificités techniques de la réassurance 11

Section I – Spécificités juridiques de la réassurance 11

Section II - Typologie de la réassurance 14

Chapitre III - Particularités comptables de la réassurance 17

Section II- Comptabilisation des rétrocessions 19

Section III - Comptabilisation des opérations en devise 20

Section IV - Constatation des provisions 21

Section V- La séparation des exercices en réassurance 26

Deuxième partie : Proposition d'une démarche d'Audit adaptée aux risques de la réassurance

Chapitre I- Présentation générale de l’approche 29

Chapitre II- Les risques d’audit inhérents à l’activité de réassurance 31

Section I- Les risques inhérents aux opérations d’acceptation 34

Section II - Les risques inhérents aux opérations de rétrocession 39

Chapitre III- Evaluation des procédures de contrôle interne 46

Section I- Les opérations d’acceptation 46

Section II- Les opérations de rétrocession 51

Chapitre IV- Importance des procédures analytiques dans la démarche d’audit des opérations de réassurance 55

Section I- Présentation générale 55

Section II- Analyse de tendances et de ratios significatifs 57

CONCLUSION GENERALE 63

BIBLIOGRAPHIE 65

INTRODUCTION

Malgré la formation académique de l’expert comptable qui se veut, surtout, polyvalente et la faculté d’adaptation psychologique, relationnelle et technique dont il doit faire preuve lors de l’exercice de sa profession, la réassurance est une des activités qui pourrait présenter des difficultés pour l’accomplissement normal des diligences qu’il est appelé à mettre en oeuvre.

En raison de l’absence d’une relation directe entre l’assuré et le réassureur, l’activité de réassurance reste à nos jours méconnue du grand public. Le monde de la réassurance apparaît obscure au premier abord, particulièrement pour un réviseur se trouvant confronté, pour la première fois, à cette activité.

Acceptation, cession, rétrocession, plein,…etc., tous des termes spécifiques à l’activité de réassurance dont on entend peu parler et l’image qu’on se fait demeure toujours un peu floue. Démystifier la réassurance et ses techniques et familiariser le lecteur aux opérations et mécanismes de la réassurance est le premier intérêt du présent mémoire.

Par ailleurs, contrairement aux autres secteurs d’activités, la réassurance se caractérise par :

 Une inversion du cycle d’exploitation : Le produit de la vente (la prime) est encaissé immédiatement, alors que la prestation (l’indemnisation) intervient ultérieurement.

 Un décalage entre la survenance du fait dommageable et le paiement effectif de l’indemnité correspondante.

 Une dépendance quasi totale vis-à-vis de l’information communiquée par l’assureur.

 Une internationalisation des affaires acceptées et celles rétrocédées ce qui se traduit par une multitude de flux de trésorerie en multiples devises.

Ces caractéristiques ne sont pas sans conséquences sur la démarche d’audit que doit adopter l’Auditeur qui se veut, à la fois, efficace et efficient. Le second intérêt de ce mémoire est d’essayer de proposer une démarche d’audit qui permet

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