Solvency 2 Controle Et Gestion Des Risques
Rapports de Stage : Solvency 2 Controle Et Gestion Des Risques. Recherche parmi 301 000+ dissertationsPar dissertation • 1 Avril 2012 • 9 000 Mots (36 Pages) • 1 755 Vues
UNIVERSITE JEAN MOULIN – LYON3
I. A. E. de Lyon
Mémoire en vue de l'obtention du Master 2
Spécialité : Comptabilité – Contrôle – Audit
Une démarche d’audit par les risques, appliquée à l’activité de réassurance
Préparé par : Mounir BEN FREDJ
Encadré par : Mehdi EL YOUNSI
(Expert comptable inscrit à l’O.E.C.T)
Année Universitaire 2007 – 2008
Remerciements
J’adresse mes plus vifs remerciements
À mon encadreur Monsieur Mehdi EL YOUNSI qui m’a beaucoup aidé à réaliser ce travail,
Et à Monsieur Mourad GUELLATY dont les conseils m’ont été d’une inestimable utilité.
Mes remerciements également aux membres du jury ainsi qu’à tous mes enseignants.
Que tous ceux qui m’ont encouragé par leurs conseils et leur suivi, trouvent ici l’expression de ma profonde gratitude.
Table des matières
INTRODUCTION 5
Première partie : Fondements économiques et spécificités de la réassurance
Chapitre I- Fondements économiques de la réassurance 8
Section I- Le recours indispensable à la réassurance 8
Section II- La réassurance, une solution au conflit entre les impératifs techniques et les exigences commerciales de l’assurance directe 9
Chapitre II- Spécificités techniques de la réassurance 11
Section I – Spécificités juridiques de la réassurance 11
Section II - Typologie de la réassurance 14
Chapitre III - Particularités comptables de la réassurance 17
Section II- Comptabilisation des rétrocessions 19
Section III - Comptabilisation des opérations en devise 20
Section IV - Constatation des provisions 21
Section V- La séparation des exercices en réassurance 26
Deuxième partie : Proposition d'une démarche d'Audit adaptée aux risques de la réassurance
Chapitre I- Présentation générale de l’approche 29
Chapitre II- Les risques d’audit inhérents à l’activité de réassurance 31
Section I- Les risques inhérents aux opérations d’acceptation 34
Section II - Les risques inhérents aux opérations de rétrocession 39
Chapitre III- Evaluation des procédures de contrôle interne 46
Section I- Les opérations d’acceptation 46
Section II- Les opérations de rétrocession 51
Chapitre IV- Importance des procédures analytiques dans la démarche d’audit des opérations de réassurance 55
Section I- Présentation générale 55
Section II- Analyse de tendances et de ratios significatifs 57
CONCLUSION GENERALE 63
BIBLIOGRAPHIE 65
INTRODUCTION
Malgré la formation académique de l’expert comptable qui se veut, surtout, polyvalente et la faculté d’adaptation psychologique, relationnelle et technique dont il doit faire preuve lors de l’exercice de sa profession, la réassurance est une des activités qui pourrait présenter des difficultés pour l’accomplissement normal des diligences qu’il est appelé à mettre en oeuvre.
En raison de l’absence d’une relation directe entre l’assuré et le réassureur, l’activité de réassurance reste à nos jours méconnue du grand public. Le monde de la réassurance apparaît obscure au premier abord, particulièrement pour un réviseur se trouvant confronté, pour la première fois, à cette activité.
Acceptation, cession, rétrocession, plein,…etc., tous des termes spécifiques à l’activité de réassurance dont on entend peu parler et l’image qu’on se fait demeure toujours un peu floue. Démystifier la réassurance et ses techniques et familiariser le lecteur aux opérations et mécanismes de la réassurance est le premier intérêt du présent mémoire.
Par ailleurs, contrairement aux autres secteurs d’activités, la réassurance se caractérise par :
Une inversion du cycle d’exploitation : Le produit de la vente (la prime) est encaissé immédiatement, alors que la prestation (l’indemnisation) intervient ultérieurement.
Un décalage entre la survenance du fait dommageable et le paiement effectif de l’indemnité correspondante.
Une dépendance quasi totale vis-à-vis de l’information communiquée par l’assureur.
Une internationalisation des affaires acceptées et celles rétrocédées ce qui se traduit par une multitude de flux de trésorerie en multiples devises.
Ces caractéristiques ne sont pas sans conséquences sur la démarche d’audit que doit adopter l’Auditeur qui se veut, à la fois, efficace et efficient. Le second intérêt de ce mémoire est d’essayer de proposer une démarche d’audit qui permet
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