Rapport De Stage

Introduction

Dans le cadre de notre deuxième et dernière année d’études à l’institut des nouvelles technologies de l’information et la communication, on a eu l’opportunité d’effectuer un stage de fin de formation d’une période de deux mois à la Trésorerie Générale du Royaume à Hay Riad.

On nous a donné comme projet la gestion les ordres de recette, qui nous permit d’enrichir notre savoir à tous niveau ; alors en tant qu’informaticien on a pu développer nos connaissances et les appliquer et d’une autre part on est arrivé à

Pour objectif de faire la synthèse de mes connaissances théoriques d’améliorer et d’enrichir mes connaissances, on retirant une expérience ainsi qu’une analyse globale et approfondie de la TGR et de son environnement, tout en me préparant dans les meilleures conditions à la vie professionnelle.

Vous trouverez dans ce rapport les détails du projet que ce soit les outils de travail, analyse, conception et réalisation ainsi des informations nécessaires qui concernent le sujet du projet.

Nous espérons donc que ce travail satisfera notre école et ainsi notre honorable encadrant et portera des points positifs dans notre carrière professionnelle.

Trésorerie générale du royaume :

La Trésorerie Générale du Royaume constitue l’une des administrations les plus importantes du Ministère des Finances et de la Privatisation et à travers laquelle transite l’ensemble des flux financiers et comptables de l’Etat et des collectivités locales. Elle est également au centre d’un maillage institutionnel constitué d’administrations publiques, d’établissements publics, de collectivités locales et d’autres grandes institutions financières tous concernés par la gestion des deniers publics. La TGR a initié, depuis 3 ans, un grand projet de modernisation dont la vision stratégique est sous-tendue par deux objectifs fondamentaux à savoir :

- La contribution à l’amélioration substantielle de la gestion des finances publiques.

- L’amélioration du service rendu aux clients et partenaires.

Historique :

Parcours dans la gestion des finances publiques du Maroc

Constitué sous le règne du sultan Moulay Slimane (1792-1822), le corps des oumana fut organisé et structuré sous le règne du sultan Moulay El Hassan et comprenait une administration centrale et une Administration locale. Les oumana assuraient le recouvrement des impôts, le paiement des dépenses publiques et octroyaient des avances à l'Etat.

Un maillage local étendu

Au niveau local, il existait toute une variété d'oumana : les ournana des douanes, les oumana el mostafad et les oumana el khers.

Les oumana des douanes, installés dans les ports, étaient chargées de percevoir les droits d'exportation et d'importation. Comme ils détenaient la majeure partie des fonds recouvrés par le Trésor, le makhzen en avait fait ses banquiers, tirait sur eux pour ses paiements et leur demandaient, en cas de besoin, des avances de fonds.

Considérés comme chefs des services financiers dans les villes, Les oumana el mostafad centralisaient les droits de porte (hafer) et de marchés (nekas) et administraient les biens domaniaux du makhzen, en assurant l'entretien et la location.

Les oumana el Khers (oumana el kabail) exerçaient dans les zones rurales. Ils évaluaient l'achour, estimaient les récoltes et encaissaient les impôts, qu'ils versaient a l'amin el mostafad de la ville la plus proche.

Une administration centrale organisée par mission

Au niveau central, on distinguait l'amin des rentrées, l'amin des dépenses, l'amin des comptes et l'amin el oumana.

L'amin des rentrées était chargé de centraliser le produit des recettes de l'Etat versées par les différents oumana qu'il versait ensuite au bit el mal en présence de deux adouls. Disposant d'une béniqa au méchouar, il inscrivait sur son registre toutes les sommes ainsi versées.

Les oumana des dépenses (oumana el sayar) étaient chargés d'assurer le paiementdes dépenses du makhzen (traitement des vizirs, solde des troupes et autres dépenses de l'Etat), sur les fonds du bit el mal.

L'amin des comptes (amin al hisabat) avait pour mission de contrôler la comptabilité transmise régulièrement par les oumana en fonction sur l'ensemble du territoire, ainsi que les états relatifs aux arrêtés définitifs de leurs écritures, après cessation de leurs fonctions.

En effet, chaque amin était tenu de lui envoyer, en double exemplaire, un état hebdomadaire de ses recettes. De même qu'il devait lui expédier, dans les sept jours qui suivaient la fin de chaque mois, le compte détaillé du mois écoulé.

Des comptes apurés régulièrement

En outre, avant de quitter leurs fonctions, les oumana se présentaient au makhzen avec un compte général de leur gestion, afin qu'il leur en soit donné déchargé.

Un exemplaire des états ainsi fournis était soumis au Sultan qui le communiquait ensuite au contrôle de la béniqa spéciale, faisant office à la fois de comptable supérieur du makhzen, chargé de centralisé l'ensemble de ses recettes et dépenses, et de juge des comptes ayant pour mission d'apurer les comptes des différents oumana.

L'amin el oumana, qui disposait également d'une béniqa au mechouar, était placé à la tête du corps des oumana et dirigeait l'ensemble des services financiers. Il avait une parfaite connaissance de la situation financière de l'Etat, tant en ce qui concerne les recettes et les dépenses du makhzen que pour ce qui est de ses biens mobiliers et immobiliers dont il tenait constamment la situation à jour.

Phase transitoire

A compter de 1907, le rôle de trésorier général de l'Empire fut confié à la banque d'Etat du Maroc, par l'acte d'algésiras en vertu duquel

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