Révisions Histoire Du Droit

Histoire du Droit

Directus : ce qui est droit

Jus : le droit

Lex : lire ( la loi )

Dex : dire le droit

Partie 1 : Les sources antiques du droit

L'héritage de l'antiquité

Grâce à l'invention de l'écriture ( 5000 ans avant notre ère en Mésopotamie ), le droit oral passe sous la forme écrite et se perfectionne.

Les premiers documents juridiques sont sous forme de tablettes d'argiles ou on grave avec un coin

→ le droit cunéiforme, exemple de ces stèles au Louvre ( le code d'hammurabi, d'inspiration

divine : le dieu Soleil , Shamash )

L'autre système juridique antique est l'ancien testament, l'écriture sainte.

Enfin, on a l'héritage grec-romain qui est une source pour notre système actuel.

Chapitre 1 : Modèle de la cité grec, naissance du droit public

Section 1: Le modèle de la cité

→ Politéia : l'art de gouverner la cité

→ Cet art n'est pas l'affaire d'un homme mais l'affaire de tous

Paragraphe 1 : Le citoyen ( 4eme siècle , Périclès )

I) La notion de citoyenneté

→ participation aux affaires publics

→ on obéit pas à un hommme mais à la loi

→ les esclaves et les métèques ( étrangers ) sont exclus

II) Les conditions d'accès à la citoyenneté

→ Réforme de Périclès 451 av J-c : le citoyen doit être né d'un père et d'une mère athénien

→ Les femmes et les enfants ont un droit de cité mais ne participent pas aux affaires publics

III) Les droits et les devoirs du citoyen

→ Participer aux assemblées

→ L'obligation militaire : défendre sa cité en versant son sang

Paragraphe 2 : Le gouvernement de la cité antique

Le plus souvent, on trouve une assemblée qui vote les lois, on trouve également des magistrats aux fonctionns spécialisés et enfin on trouve des organes de conseil.

I) Les assemblées

→ A Athènes, cette assemblée est l'Ecclésia

→ Les citoyens y ont accès à partir de 18 ans

→ Ils proposent les lois

→ Ceux qui participent activement ont une indemnité

II) Les magistrats

→ Ils détiennent le pouvoir éxécutif

→ Ils sont designés pour une durée brève

→ Ils siègent collégialement

→ Ils représentent la loi, appliquent la loi

III) Les conseils

→ Ils surveillent les magistrats

→ Deux petites assemblées : l'aéropage et la boulé ( conseil de 500 )

→ La Boulé recueille les propositions de lois et préparent les projets de lois

Section 2 : La philosophie politique

Paragraphe 1 : La critique historique

Oeuvre d'Hérodote qui met en scène 3 seigneurs perses pour formuler 3 types de gouvernements

→ Confier le pouvoir au peuple et non à un seul homme

→ Confier le pouvoir à un nombre d'homme limité ( Oligarchie ) et non au peuple non éduqué

→ La monarchie comme meilleur gouvernement

Paragraphe 2 : La théorie politique

Platon

→ Les philosophes gouvernent la cité

→ Les guerriers défendent la cité

→ Les producteurs entretiennent les deux premières classes

Aristote

→ Régime qui emprunterait des caractères aux différents régimes purs

Chapitre 2 : Rome et l'émergence du droit

Rome n'aurait pas été Rome sans la Grèce, sans l'apport institutionnel et philosophique de la cité grecque. Mais Rome va aller plus loin que la cité grecque, elle va dépasser le cadre de la cité : élaboration d'un empire territorial qui va construire une véritable science du droit.

Section 1 : Le droit public romain

Originellement, Rome est une cité qui va s'étendre progressivement sur le territoire Italien jusqu'autour de la méditerranée.

Paragraphe 1 : La république

→ Originellement une cité, une royauté : la civilisation Etrusque

→ Royauté qui disparaît au 6e siècle pour laisser place à une République

→ Res publica : La chose publique

A) Les éléments sociaux : patriciens et plébéiens

→ Originellement, la chose publique de la cité romaine appartient aux patriciens

→ La plèbe joue un rôle important dans la cité ( économiquement et dans l'armée )

→ Une partie de la plèbe quitte Rome et se regroupe sur le mont avantin

→ Elle constitue une assemblée

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