Propriétés industrielles et brevet et marques

Chapitre 7 Propriété industrielles et brevet et marques

Introduction :

office européen des brevets

La proportion monopolistique l’étatique

Facteur d’échange

Elle permet de se différencie des concurrents

La protection créer par l’état est une source de protection

Chine copie procede des autres = contrefaçon

Industrielle des contrfacon de pice detache piece avion sécurité

De manière générale la propriete de l’innovation

La propriete immarteriell

Literaire protege ecrit

 Artistique oeuvre graphique music photographie…CINEMA

 industrielle

I les brevets

Sont traite l611-1 du cpi

A définition :

titre juridique delivre par u organisme publique appeler inpi institue national propriete industrielle

20n ans non non Monopole  eXploitation

B Sanctionner des personne utilisant des produits créer par lui

Les condition de brevetabilité une idée n’est pas brevetable Attention savoir attendre un caractère industriel peut être utilisé à grande échelle dans l'agriculture dans l'industrie

2 EME CONDITION LINVENTION DOIT ETRE NOUVELLE MAIS IL PEUT AUSSI ETRE LAPPLICATION NOUVELLE DIN PROCEDE EXISTANT ON NE PEUT DEPOSER UN BREVET DUNE INVENTION DEJA BREVTER

3 EME INVENTIVE NE DOIT PAS ETRE COPIER ( EXEMPLE LA ROUE)

4 LICITE NE PAS CONTREVENIR LODRE PUBLIQUE EST AU DROIT DE MOEURSE

PAR PRINCIPE LE DEPOSANT ET PROPRIO IL PEUT LE VENDRE OU LE LOUER

CLONAGE OBTENTION VEGETABLE ANIMALE NE SON PAS BREVTABLE

POMME JUTEUSE PINK LADY MARQUE

2 les marques 711EST SUIVANT CPI

Définition la marques est un signe distantif susebtible de representation graphique servant promotion a bien personne physique ou morale

Le depot confere une 10 ans renouvelable indefiniment

Canson 18 ieme siecle

B condition

4 :

1 la marque doit être originale est distinctive  cela signifie le dépôt représentation visuelle en tant que marque n’est pas possible

Ne peut se représente par lui-même

2 la marque ne doit pas être déceptive Elle ne doit pas tromper le public sur les qualités du produit exemple eviant fruite il sera impossible aucun concurrent viens  fruité

3 la marque doit être nouvelles  

quand tu dépôt ont choisi le type de biens où services sur lesquels  c'est approprié invocable on choisit les classes pour lesquelles marque déposée

NOTOIRE POUR LESQUELLES A LORIGINE QUE LE SIGNE DISTINCTIF

4. LICITE

(LA CROIX ROUGE)

III LA PROTECTION INDUSTRIELL

Ales propriétés protection il appartient à celui qui veut protéger sa marque je veux faire des recherches ensuite il y a un dépôt INPI Examen des connexions de validité et modifications le cas échéant l'i NPI enregistre

Il existe une dimension européenne dans la mesure il existe un brevet européen et humanitaire  

 Procédure d'extension d'une marque ou d'un brevet déposé en France organisation mondiale du commerce

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