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Procedure D'import Export

Dissertation : Procedure D'import Export. Recherche parmi 265 000+ dissertations

Par   •  25 Août 2014  •  359 Mots (2 Pages)  •  1 665 Vues

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Procédures d'import-export en transport aérien

Le transport aérien désigne l’exercice du transport effectué par la voie des airs ( Avions cargo, aéronefs...). Ce mode de transport est préféré pour sa rapidité d'exécution et sa sécurité. Il est conseillé pour le transport de marchandises légères et périssables.

Ci-dessous les étapes simplifiées pour l'exportation d'une marchandise par voie aérienne :

- Rendez vous avec le chargeur ( Expéditeur ) et enlèvement de la marchandise par camion.

- Acheminement de la marchandise à l'aéroport d'embarquement.

- Au niveau de l'agence de fret aérien, création d'une déclaration provisoire et d'un bordereau de transfert.

- Mise en magasin de la marchandise après pesage, scannage et visa ( cachet et signature ) par la douane de ces deux documents avec la mention " mis à quai ".

- Transmission d'une demande de réservation à la compagnie aérienne ( ce document contient le N° de l'LTA ( Lettre de transport aérien ), le nombre de colis, le poids, les dimensions, l'aéroport de destination et la date d'émission ).

- Réception de la facture commerciale ( facture de la marchandise ) du chargeur.

- Saisi de la déclaration en douane, affectation, paiements des droits et taxes, obtention quittance et BAE ( Bon à embarquer ) puis apurement de la déclaration [formalités douanières].

- Création des LTA en 3 exemplaires ( Une copie pour le chargeur, une deuxième pour la compagnie aérienne et une troisième pour le destinataire ).

- Rassemblement des documents de transport ( Déclaration douanière, LTA, déclaration provisoire, bordereau de transfert )

- Visa de ces documents à la douane avec la mention " Vu à quai ".

- Remise du pli cartable (LTA, Facture, EUR1, certificat phytosanitaire...) à la compagnie aérienne et embarquement de la marchandise.

En import, les opérations ce déroulent comme suit :

- Réception du pli cartable : De la compagnie aérienne, par courrier ou bien du destinataire ( dépend des modalités du transport ).

- Timbrage de la marchandise ( paiement des frais d'avis d'arrivée )

- Etablissement de la déclaration douanière ( saisi sur système, affectation au bureau douanier, paiement des droits et taxes, obtention BAE ).

- Paiement de la facture débarquement et magasinage.

- Enlèvement de la marchandise.

Ali Youssef Ben Othman à 0

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