Procedure D'import Export
Dissertation : Procedure D'import Export. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar Zarahousseine • 25 Août 2014 • 359 Mots (2 Pages) • 2 281 Vues
Procédures d'import-export en transport aérien
Le transport aérien désigne l’exercice du transport effectué par la voie des airs ( Avions cargo, aéronefs...). Ce mode de transport est préféré pour sa rapidité d'exécution et sa sécurité. Il est conseillé pour le transport de marchandises légères et périssables.
Ci-dessous les étapes simplifiées pour l'exportation d'une marchandise par voie aérienne :
- Rendez vous avec le chargeur ( Expéditeur ) et enlèvement de la marchandise par camion.
- Acheminement de la marchandise à l'aéroport d'embarquement.
- Au niveau de l'agence de fret aérien, création d'une déclaration provisoire et d'un bordereau de transfert.
- Mise en magasin de la marchandise après pesage, scannage et visa ( cachet et signature ) par la douane de ces deux documents avec la mention " mis à quai ".
- Transmission d'une demande de réservation à la compagnie aérienne ( ce document contient le N° de l'LTA ( Lettre de transport aérien ), le nombre de colis, le poids, les dimensions, l'aéroport de destination et la date d'émission ).
- Réception de la facture commerciale ( facture de la marchandise ) du chargeur.
- Saisi de la déclaration en douane, affectation, paiements des droits et taxes, obtention quittance et BAE ( Bon à embarquer ) puis apurement de la déclaration [formalités douanières].
- Création des LTA en 3 exemplaires ( Une copie pour le chargeur, une deuxième pour la compagnie aérienne et une troisième pour le destinataire ).
- Rassemblement des documents de transport ( Déclaration douanière, LTA, déclaration provisoire, bordereau de transfert )
- Visa de ces documents à la douane avec la mention " Vu à quai ".
- Remise du pli cartable (LTA, Facture, EUR1, certificat phytosanitaire...) à la compagnie aérienne et embarquement de la marchandise.
En import, les opérations ce déroulent comme suit :
- Réception du pli cartable : De la compagnie aérienne, par courrier ou bien du destinataire ( dépend des modalités du transport ).
- Timbrage de la marchandise ( paiement des frais d'avis d'arrivée )
- Etablissement de la déclaration douanière ( saisi sur système, affectation au bureau douanier, paiement des droits et taxes, obtention BAE ).
- Paiement de la facture débarquement et magasinage.
- Enlèvement de la marchandise.
Ali Youssef Ben Othman à 0
...