Objet D'étude éco Droit Contrefaçon

ETUDE N°6 : LA CONTREFAÇON, UN FLÉAU EN ÉVOLUTION

ANALYSER DES DOCUMENTS

Document N° 1 Titre : Articles contrefaits et contrefaisant : le vrai et le faux

Nature : Articles internet Source : Afnor.org – Musée de la contrefaçon

IDÉE GENERALE

Le but de la contrefaçon est de s'appuyer sur les ressemblances et non les différences. Retrouver le vrai du faux est désormais difficile car les copies des produits de marques sont parfaitement ressemblantes.

Document N° 2 Titre : La santé, cible tragique du faux

Nature : Article Source : Organisation mondiale de la santé Date : Février 2011

IDÉE GENERALE

Si la contrefaçon touche tous les domaines, le plus dangereux reste celui de la santé. Selon une étude faite par l'OMS, plus de 50 % des médicaments vendus par des sites illégaux sont contrefaits. De ce fait, la lutte contre la contrefaçon des médicaments est aujourd'hui l'une des priorités des douanes.

Document N° 3 Titre : Types de produits saisis

Nature : Article + Graphique Source : Les douanes, conférence de presse Date : Janvier 2011

IDÉE GENERALE

La contrefaçon touche tous les secteurs d’activité de l'économie légale, le budget de l'état et de l'emploi. Le graphique nous indique les pourcentages des secteurs les plus touchés. Il y ressort que les CD et DVD sont les produits les plus touchés.

Document N° 4 Titre : L'impact de la contrefaçon

Nature : Article Source : Unifab.com Date : Avril 2010

IDÉE GENERALE

La contrefaçon cause un impact énorme sur le secteur privé. Il ressort de cet article des pourcentages élevé concernant l'opinion des entreprises. Certaines dépenses de grosse sommes afin de protéger leurs droits, d'autres témoignent que le faux a un impact sur l'emploi et que la contrefaçon est un frein à l'innovation. Ce fort trafic de faux produits est du au fait que le consommateur n'est pas suffisamment averti de l'impact que cela cause à la société.

Document N° 5 Titre : Contrefaçon atteinte à l'environnement

Nature : Affiche Source : Unifab.com

IDÉE GENERALE

Le slogan de l'Union des fabricants est parlant : « Contrefaçon, Contre nature ». Cela ajoute un nouvel impact de la contrefaçon, non sur les produits, mais sur l'environnement. Ce message publicitaire averti sur le fait que la contrefaçon est dangereuse pour les consommateurs ainsi que source d'accidents domestiques. C'est un obstacle au développement durable.

INTRODUCTION

Sujet de l’étude

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs.

Problématique

Quels sont les impacts de la contrefaçon ? Peut-on l’arrêter ? Comment ?

Annonce du plan

Dans un premier temps, j'indiquerais quels sont les secteurs touchés par la contrefaçon.

Puis, je définirais quels sont les risques liés à cette contrefaçon.

Je terminerais en démontrant quelle est la lutte exercée pour remédier à ce trafic

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