Note XTREM BTS Assistant Manager

Assistante du directeur des ressources humaines M. Derues

Directeur des ressources humaines

Date : Le 15 mars 2011 Objet : Gestion des congés payés

NOTE

Dans le but d’assurer la continuité de la gestion des congés, vous trouverez les détails concernant quelques cas particuliers.

Calculs des droits aux congés payés

Nom Particularité Congés pris Droit aux congés payés

Mme Lagelin Temps partiel à 50 % 5 semaines 5 semaines

Mme Necklin 5 semaines 5 semaines

M. Seifreid Entrée dans l’entreprise le 1er mars 0 semaines 8 jours

M. Gémond 3 semaines 6 semaines

M. Trillerich Accident du travail 9 semaines 1 semaine

Concernant les droits aux congés, Mme Lagelin a droit a 5 semaines de congés car elle n’a pas effectuée de congés quelconque en plus de sa durée légale de congés. Le même cas est applicable pour Mme Nechlin.

M. Seifreid lui a droit à 8 jours de congés car il est entré dans l’entreprise le 1er mars et a effectuer seulement 13 semaines de travail.

Pour le cas de M. Gémond, 6 semaines de congés lui seront accordé car il a effectué 3 semaines de congés. Sa cinquième semaine de congés payés est cumulable, cependant, sa quatrième semaine de congés ne l’est pas.

Ainsi, M. Trillerich a pris 9 semaines de congés. Soit 5 semaines de congés payés et 4 semaines de congés en raison d’un accident de travail. Il lui reste ainsi une semaine de congés pour l’année suivante.

L’arbitrage

Nom Service Fonction Statut Ancien-

-neté Nb

enfant Statut familiale Age

Demande de congés du 18 au 29 aout

M. Destros Transport Réceptionneur Non cadre 15 2 Marié 47

M. Erk Transport Réceptionneur Non cadre 12 0 Marié 50

M. Laporthes Transport Réceptionneur Non cadre 18 0 Marié 54

Demande de congés du 16 au 29 aout

M. Tourzin Stock départ Chargé entreposage Non cadre 8 0 Célibataire 29

M. Turchette Stock départ Chargé entreposage Non cadre 5 0 Marié 27

Demande de congés du 16 au 29 aout

M. Arcane Transport Expéditeur Non cadre 7 1 Marié 28

M. Belgon Transport Expéditeur Non cadre 7 1 Marié 31

Décision d’arbitrage

Nom Date Accepté Refusé

M. Destros Du 18 au 29 aout X

M. Erk X

M. Laporthes X

M.

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