Lutte contre le terrorisme et le blanchiment des capitaux dans le système financier mondial

Contexte : La mondialisation en affaiblissant les frontières a favorisé le devpt des réseaux clandestins. Leurs trafics illicites sont à l'origine des flux illégaux (blanchiment des ktx, financement du terrorisme, etc.). Ces agissements poussent les Etats-Nations à mener une lutte acharnée pour tenter de les éradiquer ou du moins de réduire leur champ d'action.

Problématique : De ce fait, s'approprier le thème de lutte contre le blanchiment ktx et le financement du terrorisme ds le circuit financier mondial revient à se demander comment s'organise cette lutte et qui en sont les acteurs.

Plan : 1ère partie : Définitions et mécanismes relatifs aux deux phénomènes. 2ème partie : Présentation des principes et les acteurs.

I- Définitions et mécanismes

A- Cas du blanchiment

- Le blanchiment est un délit pénalement sanctionné qui consiste à donner une apparence légitime à des ktx qui en vérité proviennent d'activités illicites telles que : le trafic de stup., les act° criminelles, la corruption, le proxénétisme, le trafic d'armes, etc.

Le mécanisme du blanchiment peut être décrit coe suit :

Phase 1 : les billets provenant des vtes ou autres opérations illicites payés au moyen d'espèces sont empilés ; Phase 2 (lavage): ces billets empilés sont dispersés dans des circuits faisant intervenir les pays à réglementation laxistes. Phase 3 (essorage) : les billets ré-émergent dans les pays à forte réglementation pénale avec tous les aspects de respectabilité où ils sont investis dans les professions de façade parfaitement licites.

B- Cas du financement du terrorisme

Le financement du terrorisme peut quant à lui être défini comme le fait de faire parvenir à un point du globe et sans attirer l'attention, de l'argent à une personne ou groupe de personnes en vue d'une action terroriste et à sa préparation.

Ici l'origine des fonds n'est pas forcément illicite ; seulement ils empruntent des destinations sans cesse changeantes au profit des personnes qui finiront par se révéler par leurs actions médiatisées. Certaines ONG sont particulièrement surveillées.

II- Principes et acteurs de lutte.

Il s'agit ici de mettre en exergue les modalités de prévention et de détection du blanchiment et du financement du terrorisme ainsi que les moyens y relatifs.

A- Les principes

- L'identification des clients et des ayant droits

- Surveillance particulière de certaines opérations

- L'organisation interne, la conservation et la communication des document (programme de prévent° du BKFT)

- Obligation de déclaration de soupçon

B- Les moyens

Les moyens mis en œuvre à travers

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