Lettre D'Alcuin à Charles, Roi Des Francs

TD 3 Histoire du droit

La royauté mérovingienne :

A faire :commentaire de texte p38 « Lettre d'Alcuin à Charles, roi des francs » (désigné)

Conception méro du pouv :

Conception patronale : on se fonde sur des liens personnels ; renvoie à l'héritage germanique (comitatus : ensemble d'homme qui se regroupaient autours d'un chef pour faire la guerre) Le chef était capable de mener à la victoire : légitimité militaire.

Ex : Clovis, qui a pu par ses différentes victoires étendre son territoire ( victoire contre Syagrius, ou en 496 contre les Alamans.)

Ce lien personnel va établir des rapports impliquant une allégeance envers le roi via le serment de fidélité, ces sujets deviennent des fidèles du roi, c'est par ces fidèles que le roi va établir sa fidélité.

On parle de roi de Francs, parce qu'en le désignant de roi des francs, on met l'accent sur le fait qu'il est le chef des hommes qui ont prêté le serment. Se distingue de la conception romaine du pouvoir : pas d'ordre juridique supérieur (res publica).

Conception patrimoniale : Le royaume est la propriété du roi, il va avoir des droits comparable à ceux d'un propriétaire sur un bien privé. Il peut en disposer comme il le souhaite, il peut aliéner les terres et les prérogatives associées à ces terres : affaiblissement du pouv.

Contexte de guerre de succession implique politique de libéralité pour obtenir soutien de l'aristocratie. Il va falloir avoir un nombre important de fidèles, d'où la nécessité d'acheter ces fidélités, en débauchant les fidèles des autres rois : politique de surenchère. => constitution d'une aristocratie foncière. Tradition fidèle aux traditions germaniques de partage du butin.

Absence de distinction en public et privé.

Succession : entre les fils ; absence de droit d'aînesse, succession comme pour un patrimoine privé.

Efficacité du roi repose sur serment de fidélité : royauté itinérante pour que le roi puisse recueillir les serments de fidélité. Le roi parfois ne va pas pouvoir se déplacer => les hommes vont prêter serment au comte parce qu'il agit en tant que représentant.

Lorsque les individus prêtent serment, elles considèrent s'être engagé auprès du comte plutôt qu'auprès du roi. La représentation est une abstraction pour eux. Le comte va constituer un écrant entre la pop et le roi, pouv intermédiaire qui peut filtrer les ordres du roi. D'où la nécessité de choisir des comtes fidèles.

P29 : le comte doit être fidèle, mais les comtes sont ceux qui sont les plus méritants, le comte est davantage lié au roi même plutôt que sur l'autorité royale : agents du roi.

Les fonctions du comte : exiger l'impôt, justice => délégation du pouv royal

Prérogatives royales :

Bannum : pouv de commandement, pouv d'interdire, d'ordonner ; pouv de contrainte,

Ex : pouv d'exiger l'impôt ; citer en justice des sujets , pouvoir convoquer une armée.

Mundium : pouv de protection ; assurer la paix et l'ordre au sein du royaume. Peut protéger clercs.. Le roi reçoit une partie de l'amende qui a été versée à la victime.

Personnalité des lois : application du droit du peuple d'origine aux personnes.

Tire sa légitimité parce qu'il est chrétien orthodoxe, se distingue des autres rois barbares qui sont chrétiens hérétiques. Issu d'un calcul politique pour obtenir soutien gallo-romains. Ils vont s'inscrire dans une continuité de l'Empire romain

Les méro vont s'appuyer sur l'Eglise pour administrer : les évêques

...