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Les démarches De dédouanement Chinois

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Par   •  3 Avril 2013  •  366 Mots (2 Pages)  •  994 Vues

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Les démarches du dédouanement

Selon la réglementation douanière de la Chine, l'import-export des marchandises sont soumis aux 4 démarches d'import-export qui sont la déclaration, la vérification de la déclaration, l'inspection, le droit douanier et le laisser-passer. Donc,le destinataire ou l'expéditeur ou le représentant des marchandises importées ou exportées devraient conformément à la procédure de gestion : déclarer l'import-export , avec une inspection douanière, s'acquitter des taxes douanières , s'occuper de l'expédition des échantillons ou des marchandises etc.

Processus :

1 La déclaration et la vérification de la déclaration :

L'expéditeur ou le représentant des marchandises importées et exportées doivent enregistrer les détails des marchandises sur le formulaire électronique pour déclarer les marchandises à la douane et puis envoyer le formulaire du pays. Après que les douanes ont reçu les détails des marchandises, ils vérifient les formulaires. Selon les résultats de la vérification, ils donnent une réponse aux déclarants.

2 L'inspection

Selon le mode d'inspection des douanes, il faut bien préparer l'inspection des marchandises ou des conteneurs. Si les conteneurs sont verrouillés, il faut vérifier si ils ont été illégalement ouvert et si les scellés sont intacts. Pour les marchandises qui ne peuvent pas se converser pendant longtemps, ou en d'autres raisons de circonstances particulières, une urgente vérification est exigée, même après les formulaires remplies par l'expéditeur ou le représentant des marchandises, les douanes peuvent donner la priorité à une vérification. Quand l'inspection des marchandises importées et exportées reçoit l'expéditeur ou le représentant arrivé sur le lieu , selon les demandes des douanes, les marchandises peuvent être changer ou déplacer, décacheter et sceller à nouveau l'emballage des marchandises et répondre honnêtement aux informations nécessaires des marchandises demandées par le personnel de l'inspection.

3 le droit douanier

Après l'inspection terminée, le personnel des douanes local s'occupe des procédures de taxes, elle imprime les déclarations de taxe au dédouanement, puis ils signent et valident le document de paiement ou la facture spéciale des douane, et informe au déclarant de payer les taxes ou bien des frais divers.

4 le laisser passer

La douane signe et distribue le permis laisser passer au déclarant après avoir reçu et valider l'attestation de paiement,puis le déclarant peut retirer les marchandises à l'entrepôt et organiser le transport.

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