Les Sources Du Droit Sous L'empire Romain

Le droit français est issu du droit romain qui détient lui-même des racines encore plus profondes.

Le droit de manière générale, constitue l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'homme en société et des rapports sociaux.

Le terme de droit romain quand à lui fait référence à la Législation en vigueur dans l'Empire romain à l'Antiquité. Il est Considéré comme l'un des premiers systèmes juridiques de l'histoire, ainsi son influence est elle encore perceptible dans le système juridique européen actuel.

La période de l'empire romain s'étend de 27 avant notre ère jusqu'en 476 à fin de l'empire d'occident. L'empire romain est postérieur à la royauté (753 av. notre ère jusqu'en 509 av. notre ère) et à la république (509 av. notre ère jusqu'en 27 avant notre ère) Ces trois siècles constituent l'apogée romaine : âge d'or, politique de conquête à grande échelle…

Quelles sont les évolutions des sources du droit romain.

Dans une première partie il sera vu la modification du droit romain et dans une seconde l'évolution du droit romain.

I/ Modification du droit romain

- Le droit romain a connu quelques modifications, avec l'évolution du pouvoir impérial ainsi que son institutionnalisation.

1) Evolution du pouvoir impérial

En 285 Dioclétien, empereur romain, s’adjoint à Maximien pour combattre en Gaule. Il établit une titulature (donnation de titres exceptionnels) le titre d’auguste et de fils de Jupiter est ainsi donné à Dioclétien, d’autre part le titre de César est attribué à Maximien, lequel reçoit également le titre d’Hercule fils de Jupiter.

En 286, a lieu l'élévation par Dioclétien de Maximien au titre d’Auguste. Dioclétien dirige l’Orient quand Maximien dirige l’Occident, c'est une diarchie mais Rome reste la capitale d’un empire uni, les deux parties ne font qu’un. Or la pression sur les frontières s’intensifie

En 293, c’est la tétrarchie avec deux Augustes et deux Césars (les quatuors brincipi mundi). L’empire va alors comprendre 4 parties avec 4 capitales qui sont administratives et militaires pour des raisons d’efficacité alors que Rome reste la capitale mythique.

La tradition romaine voulait que le sénat désigna l’empereur or Dioclétien choisit seul ses associés. En 293 au moment de la Tétrarchie les deux Césars deviennent les fils adoptifs des deux Augustes dont ils épousent les filles. L’idée étant de fortifier la solidarité d’une part grâce à ces alliances mais aussi la légitimité.

La volonté de Dioclétien est que ces Césars succédèrent aux Augustes et deviennent ainsi les nouveaux Augustes et qu’à leur tour ils choisissent les Césars sans lien de parenté mais avec une légitimité divine. Dans tout cela il y a un but, le premier est d’éviter les rivalités familiales, il veut assurer un passage du pouvoir sans conflits mais pas une monarchie, il faut donc placer la succession sous la protection divine car avec le statut de César ou Auguste il deviennent divin.

Mais en réalité les victoires militaires des deux Césars sous la tétrarchie font craindre un désir d’accès plus rapide au pouvoir à l’Augustana. Pour éviter un coup de force de ces Césars, advient la démission volontaire des deux Augustes en 305.

Or les deux Césars devenant Augustes ont chacun un fils mais ils ne les choisissent pas pour être Césars et ils leur préfèrent deux officiers illyriens sans lien de parenté. Cependant en 308 les soldats des légions de ces deux fils réagissent et les proclament empereurs, il y a alors 6 empereurs prétendants au titre dans l'empire romain. Les deux Augustes décèdent et il ne reste plus que 4 empereurs prétendants en conflit. En 314 Licinus (empire d'Occident) s’oppose à Constantin (empire d'Orient) qui est le beau frère de Licinus, la rivalité entre les deux empereurs dure jusqu’en 324 avec deux victoires de Constantin si bien qu’en 325 Licinus est assassiné ainsi que son fils. Ainsi à partir de 324 Constantin est l'empereur de l’empire d'Orient et d'Occident.

Constantin à son tour recherche une légitimité divine par ambition personnelle mais aussi sous l’influence de la religion Chrétienne, il veut se rapprocher du monothéisme. Constantin se considère comme l’élu d’un seul Dieu. Et il se considère d’essence divine, c’est une sorte de monothéisme humain fondement idéologique d’une monarchie qu'est la monarchie absolue de droits divins

Depuis la tétrarchie de 293, les empereurs ne résident plus à Rome qui reste la capitale, ils sont dans leurs capitales administratives pour défendre l’empire où le sénat n’a qu’un rôle relatif devenant de plus en plus homérique. Constantin ne vient à Rome que rarement est décide dès 324 de fonder « sa » capitale sur le site de Byzance sous le nom de Constantinople et à partir de 326 il ne viendra plus à Rome. L'inauguration de cette seconde capitale a lieu en 330. Désormais le pouvoir est en orient d’où l’embellissement de la ville (actuel Istanbul coté ouest du Bosphore) site stratégique militaire entre la mer noire et la méditerranée et carrefour commercial entre l’Europe et l’Asie. Il ne se contente pas de construire il met en place des réformes et est à l’origine du futur empire byzantin

Constantin initie au pouvoir par des responsabilités ses 4 fils et 2 de ses neveux et leur donne le titre de Césars mais à sa mort en 337 la succession n’est pas réglée d’où un nouvel empire collégial à 6 et une lutte fratricides sanglantes de 337 à 350. Le deuxième fils de Constantin, Constance II, s’impose seul de 350 à 361, lui succède l’un après l’autre Julien neveu de Constance « l’aposta » qui va persécuter les chrétiens puis Jovien de 363 à 364 avec un retour au Christianisme ce qui crée de grandes instabilités dans l'empire. Valentinien Ier règne alors de 364 à 375 et associe son frère Valence au trône. Succède à ces deux empereurs Gratien en occident fils de Valentinien entre 375 et 383 et Théodose Ier qui règne de 379 à 395 en orient. En 395, lorsque Théodose Ier décède, ses deux fils se partagent définitivement l’empire avec Rome comme capitale mythique. Il s’agit d’Honorius en occident et Arcadius en orient.

L’occident devient victime d’invasions barbares répétées. (Prise de Rome en

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