Les Reglements

I- LES DOCUMENTS DE REGLEMENT

Les différents documents classiques (papiers) de règlement sont :

- le chèque (paiement au comptant ou différé)

- les effets de commerce pour les paiements différés composés de la lettre de change relevé papier (LCR relevé) et le billet à ordre.

Les moyens de règlement de plus en plus utilisés sont : le virement bancaire, la carte bancaire et la lettre de change relevé magnétique (LCR Magnétique).

A- Le chèque

Le chèque est un instrument de paiement par lequel le ………………….. (le titulaire du compte) donne l’ordre au ……..................... (………………………………………………..) de payer la somme indiquée au …………………..…………………………………………

En attendant que la somme soit réellement versée sur son compte bancaire, l’entreprise qui reçoit un paiement par chèque peut l’enregistrer à sa réception dans le compte d’attente suivant : ……………………………………………………………….………………………………………………………………….

En effet, un bordereau de remise de chèques est rempli et déposé à la banque lorsque l’entreprise doit encaisser des chèques (voir modèle page 152 du livre document 2 ou 3). L’écriture suivante est alors comptabilisée :

Lorsque le montant du chèque est effectivement encaissé sur le compte à la banque , l’entreprise en est informée par un avis de crédit envoyé par le banquier ou par le relevé bancaire. L’entreprise peut alors enregistrer l’écriture suivante pour solder le compte d’attente ……………….. :

B- Les effets de commerce (documents papiers)

Les lettres de change sont des instruments de paiement à crédit. On distingue essentiellement la lettre de change Relevé papier (LCR) et le billet à ordre.

Définition de la Lettre de Change Relevé papier (LCR)

La LCR papier ou traite est émise (créée) par …………………………………………………………… appelé …………………………………………………

Le …………………………… donne l’ordre au ………. ……………………. ………………………………………………….de payer la somme indiquée (………………………………………………………………) à un …………………………………… …… qui est le fournisseur lui-même (………………………….) ou une autre entreprise, , à la date limite mentionnée sur le document (…………………………………………….).

Voir modèle page 153 du livre, document 5.

Définition du billet à ordre

Le billet à ordre est émis par …………………………………… appelé ……………………………………………………..………………..

Le ………………………………………………………. s’engage à payer au …………….………………………………(……………………………………………………) la ………………………………………………………………………………..indiquée à la date limite mentionnée (…………………………….………………..).

La valeur nominale (VN) est égale au montant de la créance TTC.

1) Création de la lettre de change ou du billet à ordre

Chez le fournisseur : ………………………………………………………………………………………………………

Chez le client: ………………………………………………………………………………………………………

Deux possibilités sont offertes au tireur bénéficiaire lorsqu’il possède dans son portefeuille un effet de commerce (lettre de change relevé ou billet à ordre) : soit la remise à l’encaissement ou la remise à l’escompte.

Voir application 1 (Annexe)

2) La Remise à l’encaissement

……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Quelques jours avant l’échéance, le tireur-bénéficiaire dépose l’effet de commerce à sa banque pour être encaissé auprès de la banque du tiré.

On utilise alors le compte d’attente :…………………………………………………………………………….…………………………………………………………

Dans la comptabilité du tireur-bénéficiaire :

A l’échéance, le tiré (client) règle l’effet de commerce. Dans la comptabilité du tiré :

Après l’échéance, la banque informe le tireur-bénéficiaire de la somme versée sur son compte en lui adressant un bordereau d’encaissement ou un relevé bancaire.

Ayant réalisé une prestation de services pour l’entreprise, la banque prélève une commission bancaire enregistrée au :

……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

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