Les Divers Comptes Des Particuliers

Les Divers Comptes des Particuliers

Le compte bancaire est un contrat qui fixe les conditions générales gouvernant la relation entre l'établissement de crédit et le client. Lors d'une ouverture de compte la banque remet la convention de compte à son client.

Le compte en banque est un tableau de créances et de dettes réciproque entre le client et sa banque. Il retrace toutes les opérations effectués par le client dans sa relation avec l'établissement de crédit. Les mouvements amène à une position du compte qui peut être débiteur ou créditeur.

La Banque s'engage a tenir le compte de son client. Elle a également une obligation d'information. Le compte est libellé au nom du client et est affecté d'un numéro pour une identification parfaite.

I : Les principaux types de compte

a ) Le compte de dépôt à vue ( compte chèque )

Il est réservé au personne physique, besoin personnel.

b ) Le compte courant ( entreprise )

c ) Le compte épargne rémunéré

A vue ou à terme de liquidité en vue de recevoir une rémunération. Il ne peut pas être utilisé a des fins de paiement. La durée de rémunération est précisé dans le contrat. Il peut être réglementé comme un Livret A et non réglementé : Banque Libre.

d ) Le compte Titre

Déposé les titres représentatif de valeur mobilière.

II : Nature des comptes

a ) Individuel

Ouvert a une personne, seul sa signature est autorisé sauf si il existe une procuration. Une personne peut avoir plusieurs comptes individuel. Les comptes sont indépendants des autres et toute compensations est interdite sauf si un accord a été établi.

b ) Collectif

Plusieurs co-titulaire, ils sont destiné a enregistré les opérations participants aux intérêts communs. Deux types de compte collectif :

- Compte joint ( compte "ou" )

Pas forcément de la même famille, solidarité active et passive.

- Compte d'indivision ( compte "et" )

Il ne peut fonctionner qu'avec l'accord de tous les titulaires sauf si ils ont désigné un mandataire qui agira seul. Il est constitué de la solidarité passive.

- Les implications

Si un co-titulaire émet un chèque sans provision, les 2 titulaires seront interdit d'émettre des chèques sauf si un responsable a été désigné. En cas de décès sur un compte joint, le compte ne sera pas bloqué et permettra au survivant de faire fonctionner seul le compte. Les héritiers peuvent demander le blocage.

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