Le régime Parlementaire Et Le régime Présidentiel

Disertation: régime parlementaire et régime présidentiel

Introduction

"C'est une expérience éternelle que tout qui a du pouvoir est porté à en abuser, il va jusqu'à ce qu'il trouve des limites. Pour que l'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir" (Montesquieu L'esprit des lois).

Développé par Montesquieu la théorie de la séparation des pouvoirs suppose que les trois fonctions, exécutif, législatif et juridictionnelle soient exercées par trois organes différents, et que les pouvoirs soient égaux et complémentaire. L'exécutif (moniste ou dualiste) exécute les lois, dirige l'administration, conduit la politique étrangère et la politique de défense. Le parlement( monocaméral ou bicaméral) vote les lois, contrôle l'exécutif. Le juridictionnel quant à lui a pour fonction de faire respecter les lois. La grande préoccupation de Montesquieu est d'éviter que le pouvoir, établi pour le bien commun ne débouche sur un absolutisme qui porterait atteinte aux libertés individuelles.

Aujourd'hui, la classification des régimes politiques permet de classer les régimes politiques en fonction de leurs capacité a réaliser la séparation des pouvoirs. Ceux qui nous intéressent ici sont le régime présidentiel et le régime parlementaire. Le premier, séparation stricte, a incité en 1787 le constituant américain à dresser une cloison étanche entre les pouvoirs exécutif et législatif: le régime présidentiel. Le second, séparation plus souple a amené le constituant à séparer les pouvoirs tout en les faisant collaborer: le régime parlementaire.

Élaborer à une époque où les partis politiques n'existaient pas ( tout du mois dans leur forme moderne), ceci a donné une inadaptation de la théorie de la séparation des pouvoirs dans les démocraties pluralistes modernes. La séparation des organes et des fonctions, et l'équilibre des pouvoirs se trouvent désormais remis en cause par le renforcement de l'exécutif, l'interdépendance réciproque de l'exécutif et du parlement est telle qu'elle conduit presque à une fusion des deux organes: cette fusion se manifeste surtout par une concertation permanente et continue du gouvernement et des députés.

Existe-il une distinction radicale entre ces deux régimes sous cet ère moderne? Ne porte-il pas à confusion dans certain État sur la nature du régime, qui parfois utilise les deux régimes?

Dans un premier temps nous allons voir que ces deux régimes ont été longtemps opposé et que ils ont des distinctions propres. Et pour finir nous allons voir que malgré les différences ils trouvent matière à s'entendre.

1) régime présidentiel, régime parlementaire: deux régimes longtemps opposés

A) la rigidité du régime présidentiel

Il est apparu avec la construction américaine de 1787, qui met en place une séparation stricte des pouvoirs. Les pouvoirs sont indépendants et spécialisés. Cette appellation pourrait laisser penser que le président est tout puissant, il n'en ai rien, cela signifie que les pouvoirs n'ont pas moyen de collaboration les uns avec les autre.

En régime présidentiel l'exécutif est moniste, le pouvoir est confié tout entier a une même personne, le président qui cumule les attributions d'un chef d'Etat, d'un premier ministre et d'un gouvernement dans son ensemble. Les collaborateurs qui assistent le président (les secrétaires aux États-Unis) ne forment pas un gouvernement. Ils sont nommés et révoqués librement par le président qui détermine et conduit la politique de la nation. Dans un régime présidentiel démocratique, le président tire son autorité d'une investiture populaire( par forcément par suffrage universel direct). Le président, doté d'une véritable légitimité, est politiquement irresponsable devant le parlement, de même que ses secrétaires.

Le parlement quant à lui détient tout le pouvoir législatif et budgétaire, le président ne possédant pas le droit l'initiative des lois. Le parlement ne peut pas renverser le président, ni être dissout par lui. Le parlement peut être monocaméral ou bicaméral.

On parle de rigidité dans le régime présidentiel car le législatif ne peut intervenir dans l'exécutif, il n'y a pas de collaboration entre les pouvoirs.

Malgré tout ce dispositif il existe une exception, la constitution prévoit des falcutés d'empêcher, ce que l'on appelle dans la système américain "Check and balances" c'est a dire que l'on peut empêcher l'autre de nuire, et de prendre des décisions que l'on estime contraire a l'intérêt. Par exemple le président dispose d'un droit de veto en matière législatif. Il peut donc empêcher l'adoption d'une loi par les parlementaire. Ce droit de veto est temporaire. Deuxième exemple la constitution prévoit également que le sénat doit également confirmer les nominations aux emplois fédéraux. Ce régime a particulièrement réussi au États- unis, mais n'a pu être exporter en France car il a été a chaque fois un échec.

Contrairement au régime présidentiel il existe une collaboration entre les pouvoirs dans le régime parlementaire d'où l'appellation "souple".

B) la souplesse du régime parlementaire

Il est apparu tous d'abord au 18 siècle en Angleterre puis en France 19 siècle en réaction à la monarchie absolu. Les organes de l'Etat collaborent les uns avec les autres.

Ils reposent en effet sur un même principe initiale sur la séparation des pouvoir aménagé de manière souple. Le caractère souple opposé à la notion de rigide impliquant avant tout une collaboration des pouvoirs législatif et exécutif s'accompagnent de moyens d'action réciproque permettant a chacun de remettre en cause l'existence de l'autre. Article 12 de la constitution: dissolution.

En général, ce régime se caractérise par un exécutif bicéphale: le chef de l'Etat qui est politiquement irresponsable, ce qui implique que chacun de ses actes doit être soumis au contreseing du chef du gouvernement (le premier ministre), c'est-à-dire sa signature. Le chef de l'Etat désigne le gouvernement. En réalité il doit choisir le chef le leader de la majorité parlementaire et

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