Le Droit Pénal

Droit pénal :

Introduction :

Chapitre 1 : la notion de droit pénal :

Le droit pénal n’est pas si connu que sa.

Les gens pense le connaitre du aux médias.

Le droit pénal met en cause des personnes connus, de + bcp de magistrat aime aller a la tv.

Le droit pénal est appliqué par des acteurs assez redouté comme la police, la gendarmerie ou encore l’administration pénitentiaire.

Section 1 : objet du droit pénal :

Paragraphe 1 : définition du droit pénal :

A : les éléments d’une définition générale :

Par essence une société humaine ne peu se mettre en place sans établir un certain nombre de règles applicable à tout les membres.

L’ensemble de ces règles c’est le droit.

Quand l’un des membres de la société va violer une de ces règles il va falloir le sanctionner.

Selon la gravité de la faute commise la sanction sera différente.

L’individu qui viole une règle fondamentale sera + puni qu’ne personne qui viole une règle accessoire.

Le droit pénal est là pour appliquer ces sanctions.

Le droit pénal représente la réaction de la société face à un trouble causé par un de ces membres.

Le droit pénal c’est l’ensemble des règles qui émanent de l’état et qui définissent les actes qui troublent l’ordre public, qui détermine les conditions de responsabilité des auteurs de ces actes et qui définissent les sanctions applicable.

Les actes qui troublent l’ordre public ce sont des infractions.

Les infractions sont des actes interdits par le législateur et si on commet ces actes on est passible d’une peine.

Le droit pénal apparait donc comme l’outil de défense de la société contre des agissements antisociaux.

Cette notion d’infraction pénal est une notion fondamentale, tout tourne autour de la notion d’infraction pénal (sinon pas de droit pénal).

Une infraction c’est une action où une abstention coupable c a d fautive qui va causer un trouble à l’ordre public.

Cette définition permet de distinguer l’infraction de ce qu’on appel le délit civil.

Le délit civil c’est aussi un acte qui va causer un dommage sauf que l’acte est causé a une personne bien précise.

Pour qu’existe une infraction pénale il faut 2 choses :

Il faut que l’infraction soit obligatoirement prévue par un texte.

Il n’y a pas d’infraction pénale sans texte.

L’infraction est assortie d’une sanction pénale : une peine.

Expl : donner la mort peu être une infraction pénale.

On donne la mort volontairement ou involontairement.

Si on donne la mort volontairement c’est pénal.

Prenons le cas du suicide …

Est ce que le suicide est un meurtre sur soit même et donc rapport au droit pénal ?

Non car on parle de donner la mort a autrui dans les textes sauf qu’aujourd’hui aucun texte pénal ne parle du suicide donc le suicide n’est pas considéré dans le droit pénal.

La peine ne fait pas partie de la l’infraction mais elle est la conséquence de sa commission.

B : la nature de droit pénal :

Dans qu’elle domaine intervient le droit pénal ?

La sanction ne se trouve pas qu’en droit pénal.

Il existe notamment le droit disciplinaire : notaire, avocat, médecin.

Ce droit disciplinaire n’est pas un droit pénal malgré qu’on encoure tout de même des sanctions.

Tout comme la morale qui est faite de règles et de sanction.

Comment différencier le droit pénal du droit disciplinaire et le droit moral du droit pénal ?

a : le droit disciplinaire et le droit pénal :

Ces 2 droits ont en commun de permettre de prononcer des sanctions suite à certains actes ou comportement.

Différences :

Le droit disciplinaire s’applique dans un cadre restreint.

Le droit pénal s’applique à tous et à toutes.

Le droit disciplinaire réprime les manquements qui sont lié à l’exercice d’une fonction.

Expl : médecin : il son tenu au secret médicale s’il viole le secret médical : sanction.

Le droit pénal s’intéresse à des choses + générales.

Parfois le droit disciplinaire à tendance à se fondre dans le droit pénal car certains manquement disciplinaire peuvent parfois être aussi des infractions pénal.

La violation du secret professionnel :

Sanction disciplinaire car profession

Art 226-13 du code pénal prévoie une peine en cas de violation du secret professionnel.

Les sanctions sont tout de même différentes.

Droit pénal : appliquer par les juges

Droit disciplinaire : Appliquer par une autorité privé

b : le droit pénal et la morale :

On peut avoir des règles

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