Le Cadre général De L'audit

Chapitre 1 : le cadre général de l’audit :

Origines des métiers de l’audit :

La théorie de l’agence : puisqu’on a confié le travail de gestion à quelqu’un d’extérieur de l’entreprise, les intérêts du dirigeant seront différents de ceux des actionnaires. On risque donc d’avoir des conflits d’intérêts entre celui qui utilise les comptes et ceux qui en bénéficient (dirigeants/actionnaires).

Pendant la révolution industrielle en 1867, on a vu la mise en place de la première loi sur les sociétés ou commissaires de sociétés, celui-ci pouvait être n’importe qui (exemple : boucher, boulanger, etc.).

La loi du 24 juillet 1966 va donner des précisions sur le métier de commissaire aux comptes (CAC). Cette précision a été nécessaire suite à l’importance de ce métier suite à la mondialisation de l’économie.

Depuis l’affaire HENRON on a assisté à la mise en place de normes et règles pour les commissaires aux comptes.

Toutefois on peut constater des différences entre les pays comme celle du niveau d’étude nécessaire pour exercer la profession :

• 8 années au dessus du baccalauréat en France ;

• Seulement deux pour la Belgique ;

• Trois pour les Etats-Unis.

Avant l’ordonnance de 1945, le nom d’expert comptable n’existait pas on parlé de brevet de comptabilité. Cette ordonnance a terminé l’activité de celui-ci qui consiste à tenir, superviser les comptes.

L’expert comptable dispose du pouvoir de confirmation directe c'est-à-dire de poser la question à un tiers de confirmer les écritures ou de demander la comptabilité du client commun.

Le rôle du CAC, dans les sociétés, est de certifier que les comptes son régulier (naît des règles) et sincère (donner de bonne foi) mais également donne une image fidèle (du résultat de l’exercice écoulé ainsi que du patrimoine et la situation financière de l’entreprise).

On distingue deux types de doutes qui peuvent empêcher la certification des comptes :

• Problème d’enregistrement et de qualification ;

• Problème d’évaluation (provision pour risque d’une dette probable ou le montant).

Le CAC va juger de cette évaluation car il connaît l’entreprise.

I. Comptabilité et audit des comptes :

La comptabilité est selon le plan comptable général, un outil qui fourni après traitement approprié un ensemble d’information conforme aux besoins des utilisateurs (fournisseurs, banquiers, actionnaires, FISC, dirigeants, salariés etc.).

On a besoin de l’audit pour donner une image fidèle de l’entreprise, c'est-à-dire de la régularité et de la sincérité dans les comptes ce qui correspond au rôle du CAC.

II. Audit et révision :

La révision est propre à la profession comptable, elle comprend tous les travaux qui permettent à l’élaboration des comptes annuels.

L’audit est un terme récent (10/15 ans) qui fait référence au contrôle de l’opération d’un référenciel. L’audit n’est pas propre à la comptabilité, elle peut être aussi fiscale, de qualité, technique, sociale, etc.

1) Définition de l’audit et des différentes formes d’audits :

L’audit est différent de la révision.

Pour la mission d’audit, on distingue trois caractéristiques :

• Elle est confiée à un professionnel indépendant (interne ou externe) ;

• Une méthodologie spécifique doit être mise en place ;

• Il faut que l’auditeur justifie d’un niveau de diligence justifiable par rapport à des normes.

Parmi les différentes formes d’audit, on distingue deux aspects :

• Celui de fiabilité des systèmes, beaucoup utilisé dans les métiers de la comptabilité ;

• Et d’efficacité (= audit opérationnel) qui correspond au contrôle fiscal.

2) Les normes internationales et nationales relative à l’audit :

Parmi les normes internationales, on trouve IASB (International Accounting Standards Board) qui rédige les normes ISA, qui sont aux nombres de 40 normes qui définissent 4 missions :

• Mission d’audit ;

• Mission d’examen limité ;

• Les examens sur la base de procédure convenue (exemple : audit d’acquisition) ;

• Missions de compilation.

Le premier recueil de recommandation a été publié en 1987, puis un autre ouvrage en 2001.

Depuis 2004, elles sont devenues des Normes d’exercices professionnels.

Dans le cadre conceptuel, on va trouver un plan de définition et un principe lorsque le CAC est désigné avec une mission spécifique qui n’est pas prévu par les NEP.

L’OEC (= Ordre des Experts comptables) va trouver quatre type de normes :

• Les normes générales (normes sur le comportement professionnel, sur le travail et les rapports) ;

• Les normes spécifiques (normes d’audit, normes

...