La théorie de la séparation des pouvoirs: mythe ou réalité

SUJET DE DISSERTATION:

La théorie de la séparation des pouvoirs: mythe ou  réalité

Manon Jospin

INTRODUCTION

La théorie de la séparation des pouvoirs a marqué l'histoire constitutionnelle, aujourd'hui elle en est encore une théorie fondamentale. Elle a été élaboré principalement  à partir des  écrits de deux auteurs: tout d'abord de l'anglais John Locke au 17e siècle dans son ouvrage «Essai sur le gouvernement civil» publié en 1690 et du Français Montesquieu  au 18e siècle dans son ouvrage «De l'Esprit des lois» de 1748.

Cette théorie est associée à Montesquieu dû à son livre «L'esprit des lois» (1748) et grâce à un passage célèbre du livre 11, chapitre 6: « de la Constitution d'Angleterre».

« Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée , ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution.», cet article 16 de la DDHC est la preuve que la séparation des pouvoirs à bien lieu.

La séparation des pouvoirs est une technique constitutionnelle destinée à éviter le despotisme et à garantir la liberté des individus. Elle consiste à ne pas donner toutes les fonctions d'un État à un seul organe. Selon cette théorie au sein d'un État, il y a trois grands pouvoirs : tout d'abord le pouvoir législatif , c'est à dire le pouvoir de faire la loi, le pouvoir de légiférer, c'est le pouvoir d'adopter des règles  générale qui s'applique  à tous . Ensuite, il y a le pouvoir exécutif,c'est le pouvoir d'appliquer la loi, c'est le pouvoir d’exécuter la loi, concrètement c'est le pouvoir d'appliquer le droit au moyen de décrets, arrêtés... Enfin, il y a le pouvoir judiciaire , c'est à dire le pouvoir de trancher un litige et donc selon cette théorie défini comme un système conceptuel élaboré pour tenter d'expliquer certains phénomènes, ces trois pouvoirs ne doit pas être confié à une seule personne. Chacun de ces pouvoirs doivent être attribué à des organes différents et indépendant , elle cherche à éviter la tyrannie et les abus de pouvoirs car tout homme qui a du pouvoir est tenté d'en abuser et c'est ce qui s'est produit au cours de l'épisode de la Monarchie Absolue ou le roi avait tous les pouvoirs.  

Définir cette théorie de séparation des pouvoirs  comme une réalité revient à dire que cette séparation est bien distinct des unes des autres: pouvoir législatif, exécutif et judiciaire  (normalement), on verra si cela est bien réel avec une séparation des pouvoirs qui peut être aussi défini comme un mythe c'est à dire que la réalité peut ne pas être aussi posé sur un fondement (la délimitation des organes)

En quoi la théorie de la séparation des pouvoirs est un mythe et/ou une réalité ?

Répondre à cette question nécessite tout d'abord de démontrer que la séparation des pouvoirs peut être une réalité (I) , et de montrer qu'elle peut être aussi un mythe. (II)

1. La théorie de la séparation des pouvoirs : une réalité

A. La théorie classique de la séparation des pouvoirs selon Locke

     1)  théorie ou  il ne faut pas d'une séparation absolue selon Locke

     - le pouvoir exécutif , le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire doivent être distinct  pour éviter le despotisme

• le pouvoir législatif doit dominer le pouvoir exécutif  (hiérarchie des pouvoirs)

1.  Locke a théorisé la séparation des pouvoirs sur le régime en Grande Bretagne

      -Monarchie modérée

      -collaboration entre le Parlement et le pouvoir royal

B. Les fondements de cette théorie selon Montesquieu

1. Avoir un équilibre entre les différents pouvoirs

• 3 pouvoirs différents: pouvoir exécutif(  chef de l’État et membres du gouvernement     ), le pouvoir législatif (      Assemblée représentative    ) et le pouvoir judiciaire (  juridictions)
• dualité de juridiction
• souveraineté nationale (principe représentatif)
• souveraineté populaire (permet au peuple de s'exprimer sans passer par les représentants)
• pouvoir judiciaire n'est pas un pouvoir au sens propre

       2)différentes formes de pouvoirs

         -Séparation des pouvoirs souples  ( n’interdit pas de partager l’exercice d’une fonction entre deux organes et de les doter de moyens d’actions réciproques. ):régime parlementaire

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