La légitime défense En Droit pénal

svp j'ai besoin de votre aide permettez moi svp de consulter vos articles et vos dissertation

Sujet : la légitime défénse en droit pénal

Introduction

Première partie : la conception générale de la légitime défense

Le droit pénal constitue la branche juridique relative à la détermination des comportement humains les plus dangereux pour la vie en société .de cette idée général nous pouvons d’ores et déjà déduire que le droit pénal général s’intéresse a une réalité très complexe mettant en présence des impératifs de nature très diverses :la conciliation des intérêts socio-individuels et le système de données disciplinaires hétérogènes (philosophie,politique,droit,science pures et appliquées)

La vie en société nécessite le respect d’un certain nombre de règles ayant trait à la famille ,à la religion ,à la morale , aux ports sociaux entres les individus ou entre les individus et les autorités ,compte tenu que ni la religion ni la morale ne permettent au hommes d’appliquer des sanctions à leurs semblables ,le droit pénal ne trouve sa réglementation que dans la catégories des rapports sociaux règlementés par le droit.le droit pénal droit de la peine , de lsa sanction,semble s’infiltrer à travers toutes les matières juridiques .toute régle de droit ne mérite son appellation que parce qu’elle implique une sanction .on peut se demander alors si le droi pénal se limiter a compléter les autres disciplines du système juridique

I. La genèse de la légitime défense

La forme de légitimité actuellement la plus courante consiste dans la croyance en la légalité, c’est-à-dire la soumission à des statuts formellement corrects et établis selon la procédure d’usage 1. Par cette constatation, Max Weber tend à démontrer l’imbrication profonde qui existe entre ces deux notions. Légalité et légitimité entretiennent des relations étroites et complexes. D’un point de vue étymologique, elles renvoient à la même réalité latine et proviennent du mot lex. Elles se rapportent donc originairement à l’idée de conformité à la loi. Le vocable légitimité est apparu dans la langue française durant le XVIe siècle, soit un peu plus tardivement que le terme légalité. Dans leurs sens communs,

ces deux mots sont souvent considérés comme synonymes quoique leurs définitions ne permettent pas de les intervertir à souhait. Selon leurs sens les plus courants, la légalité renvoie à l’idée de conformité à la loi alors que la légitimité s’entend comme quelque chose qui « est juridiquement fondé, consacré par la loi ou reconnu conforme au droit et spécialement au droit naturel ». Du point de vue du droit international, la légitimité se définit comme la « qualité de ce qui est légitime. [Elle] se distingue de la légalité ou de lalicéité, qualités qu’une institution ou une norme tirent de leur conformité à une règle de

droit positif ». La notion de légitimité semble donc être plus large que celle de légalité car la seconde paraît devoir se rattacher exclusivement au droit positif. Ce qui est légal est conforme à la loi en vigueur. La première si elle reprend cette idée paraît moins restrictive dans le sens où ce qui est légitime n’est pas uniquement ce qui est conforme à la loi en vigueur, mais également, et peut-être surtout, ce qui correspond à une certaine équité ou à une certaine justice.

Ces distinctions entre légalité et légitimité ont d’abord suscité de l’intérêt dans le

cadre de l’étude de la philosophie politique et plus précisément par rapport à la question de l’origine du pouvoir. La vocation de ce dernier étant la production de normes, le problème des relations entre légalité et légitimité a également tout naturellement investi la pensée juridique à tel point qu’on en retrouve aujourd’hui des réminiscences dans l’ensemble des ordres juridiques à travers diverses notions qui marquent clairement une certaine distanciation avec la légalité. C’est ainsi que l’on oppose par exemple l’enfant légitime à l’enfant naturel, la succession légitime à la succession irrégulière et que l’on retrouve

invariablement dans l’ensemble des systèmes juridiques le droit de légitime défense.

Cette approche nous permet de commencer à appréhender la question de la légitime défense qui symbolise la recherche de cet équilibre en ce qu’il « déduit son effet justificatif d’une situation qui suppose que les autorités publiques sont incapables d’assurer leur mission de protection des personnes et

des biens. La défense individuelle est alors en droit de se substituer à celles des autorités publiques dont l’intervention est, par hypothèse, impossible. C’est pourquoi elle est légitime puisqu’elle est le seul moyen de se protéger ou de protéger autrui contre une agression ».Avant même de s’intéresser à l’émergence de ce droit en ce que cette dernière est considérée comme légale car elle se rapporte à une idée de validité, il convient de rappeler que la légitime défense puise ses fondements dans des considérations d’ordre philosophique avant d’être juridiquement consacrée. La problématique sous-tendue par la

légitime défense suppose un intérêt identique pour l’ensemble des ordres juridiques parce qu’elle constitue l’expression de la justice privée, c’est-à-dire du droit de se faire soi-même justice. En ce sens, elle ne peut être qu’en contradiction avec l’idée même d’ordre juridique selon laquelle la puissance souveraine dispose du monopole de règlement des conflits conduisant à une justice institutionnalisée, indépendante et impartiale. Un ordre juridique complètement abouti serait un système qui ne connaît pas la justice privée. Or,

aucun ordre juridique ne peut se prévaloir d’avoir totalement éliminé la justice privée, bien que cette dernière tende à être réduite à sa part la plus irréductible que l’on identifie à travers la légitime défense. Celle-ci « conduit en effet à la possibilité de se dispenser de ce qu’ordonnent les lois lorsque n’existe aucun autre moyen de garantir l’intégrité de sa vie ou de ses biens : ainsi, comment justifier le meurtre pour défendre sa vie alors que celui-ci est en principe frappé d’interdiction ? Cette question met en jeu la cohérence de tout ordre juridique qui doit montrer son aptitude à dépasser ce type de contradiction ».

D’un point de vue philosophique, la légitime défense trouve ses fondements dans l’idée

...