La connexité
Commentaires Composés : La connexité. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar lolmaya • 14 Novembre 2012 • 448 Mots (2 Pages) • 856 Vues
- la connexité intellectuelle ou juridique : le lien entre la chose et al créance résulte d’un même contrat ex : vente Toutefois cette théorie a été parfois critiquée comme ne correspondant pas à toutes les hypothèses dans lesquelles le droit de rétention est accordé d’où al seconde théorie
- la connexité matérielle ou objective : dans ce cas le lien entre la chose et la créance tient à l’existence d’un acte matériel effectué sur cette chose ex : impenses faites par un dépositaire Par conséquent, à partir du moment où al créance a pour objet le remboursement de dépenses pour la conservation, l’amélioration ou al modification d’une chose il y aura droit de rétention
Toutefois comme cette théorie est étroite, la doctrine considère que la connexité peut être tant juridique que matérielle
Hormis ces hypothèses la jurisprudence a considéré qu’il pouvait y avoir droit de rétention aussi bien en cas de connexité matérielle que de connexité juridique, pourtant toute deux ne confèrent pas toujours les mêmes prérogatives
En cas de connexité matérielle la créance garantie sera uniquement celle née relativement à al chose détenue aussi un créancier ne peut exercer son droit de rétention si al détention est née une seconde fois alors que sa créance résulte de la première détention, même si ce principe a été assoupli
En cas de connexité juridique la créance et al détention doivent procéder d’un même contrats
Ces principes vont subir des infléchissement jurisprudentiels : en cas de détention successive une même chose par un créancier la jurisprudence considère souvent que les parties ont conclu une convention globale et donc à ce moment là al détention et al créance vont procéder d’un même contrat aussi par ex le garagiste créancier peut retenir al voiture pour une réparation antérieure
Cette jurisprudence repose sur l’interprétation de volonté des parties et donc pour des opérations voisines on aura des solutions différentes.
En cas de connexité juridique, le droit de rétention portera sur tout ce qui aura été remis au créancier au titre du contrat aussi dit on parfois que cette connexité serait plus intéressante
Troisième type de connexité reconnue en droit positif : celle qui est à la fois matérielle et juridique. C’est en réalité la plus fréquente car la plupart du temps un contrat est passé en même temps que la chose est remise.
La connexité conventionnelle correspond à l’idée qu’il devrait être possible à une personne de remettre la détention d’un bien à une autre personne, sans qu’il y ait d’autre lien entre la créance et la détention que la volonté des parties de les lier. Mais ce type de connexité n’a toujours pas été consacré en droit positif, et l’utilité d’une connexité conventionnelle n’est pas avérée.
L'idée de connexité est indissociable de ces deu
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