La Nature Du Prejudice Subit

1) La nature du préjudice subit.

Un préjudice peut être :

- corporelle : une blessure par exemple. On inclut ici les souffrances physiques. On appelle ça en latin «  le pretium doloris »

- matérielle : C'est une atteinte au patrimoine. Ex : casser une voiture , détruire une porte

- moral ou psychologique : Avant , il n'était pas reconnu. Il y a une vieille expression employé dans les année 1970 « Les larmes n'ont pas de prix ». On le reconnaît comme l'angoisse d'une personne . On peut parler aussi d'un préjudice d'agrément.

2) Les conditions du préjudices réparables

Le préjudice n'est réparable que s'il ne prévient 3 caractère qui rendre légitime la réparation.

- Il faut que le préjudice soit certain. Qu'il soit survenu . Il y a le préjudice éventuelle  , lui ne sera pas réparable car il est incertain.

La jurisprudence tolère le préjudice futur : c'est celui qui n'est pas encore survenu mais qu'on est sur qu'il surviendra. La théorie de la perte de chance correspond à un aménagement , préjudice pas certain dont on est pas sur a 100% mais qui existe.

Ex : on ne peut pas aller à un examen a cause d'un accident , personne ne sait si il aurait eu cet examen . On parle de la théorie de la perte de chance qui est un pourcentage. Il va d'abord déterminé le préjudice que vous avez subi et vas appliquer un pourcentage en fonction de la probabilité de ce qui se serait produit si il avait été a l'examen )

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