La Mort Cause De La Fin De La Relation De Travail En Algérie

(B) La mort: La mort des raisons légales et légitimes de mettre fin à la relation de travail. Il est destiné uniquement ici et décès du travailleur, pas la mort de l'employeur, parce que le personnage est un facteur dans le contrat de travail des éléments essentiels du contrat, tandis que le décès de l'employeur ne se arrête pas en principe des relations de travail. Alors que les obligations découlant de cette relation se déplace aux héritiers de l'employeur qui ils remplacés, et que, conformément aux dispositions de l'article 74 de la Q.a.a. Qui stipule que: "Se il ya un changement dans le statut juridique de l'organisme utilisé, toutes les relations de travail applicables restent sur l'utilisateur Changer Liste Pim et les nouveaux travailleurs." Cependant, avec tant peut entraîner la mort de la résiliation de l'employeur de la relation de travail, si elle est suivie par la solution d'entreprise utilisé.

Il peut être la mort du travailleur incidents normale n'a rien à faire le travail, et donc il ne entraîne aucune obligation due par l'employeur, sauf tel que déterminé par les lois de sécurité sociale, concernant l'octroi de mort prescrite en vertu des articles 47 à 51 de la Loi sur la sécurité sociale.

Si la mort était le résultat d'un travail ou d'un incident de maladie professionnelle tel que défini dans les accidents et le droit des maladies professionnelles, dans ce cas, tout le cas précédent est différent, où les effets de la relation de travail physique de la pension ou le produit de la mort reste faveur valide et continu avec les droits des travailleurs, selon prescrite par les dispositions précitées de la loi

Première: Le Mort Décès:

Comme un facteur personnelle des éléments essentiels de la relation de travail, il la mort met fin à la relation inévitablement synonyme de mort par l'article 66 de la loi 90/11 est la mort du travailleur ne est pas l'employeur (1) Si je ai eu la mort due à un accident du travail ou de maladie professionnelle autorise les détenteurs de droits les pour bénéficier produit, selon le texte de la loi 83/13 en date du: 02/07/1983 modifié et complété sur les accidents et les maladies professionnelles, mais si la mort était l'homme Vldhua naturelles le droit à l'allocation de décès, selon le texte de la loi 83/11 en date du: 02/07/1983 modifiée et complétée à l'assurance social.

Le décès de l'employeur ne entraîne pas essentiellement de la fin de la relation de travail où les passifs transférés aux héritiers ou remplacés, sauf se ils se installent impossible de continuer la relation à cause de la solution ou la fermeture (1)

...