La France prés-révolutionnaire de 1789

Histoire du droit

Introduction :

La France prés- révolutionnaire de 1789

I.la tradition monarchique du pouvoir

La monarchie mode traditionnelle, régime politique de la France. La stabilité de la dynastie des capétiens durée 200 ans en France, tire son nom de Hugues Capet de son règne à partir de l’année 1780. Monarchie absolue au caractère paternelle et divin.

A.La monarchie absolue

Le roi régnait sans partage de souveraineté, tenait ses pouvoirs de Dieu et gouvernait sans l’avis du peuple (théorie) Cependant, il existait certaines limites.

La théorie monarchique

Elle permet de comprendre comment les rois exerçaient. Les derniers rois de la monarchie étaient élevés dans une idéologie absolutiste : le pouvoir ne se partage pas et réside tout entier dans la personne du roi.

Le caractère pur ou absolu de la monarchie

Cette théorie fut dégagée en France à partir des idées d’un juriste du 16e siècle Jean Bodin en 1576. Il a écrit une œuvre : Les 5 livres de la souveraineté ou il définit la souveraineté : puissance absolue et perpétuel (ne disparaît pas à la mort du chef de l’état, elle se transmet de manière continue à son successeur) Elle est absolue dans le sens ou le pouvoir souverain n’a pas de restriction. Absolue : latin absolvere : délier ou dégager des liens donc libre de liens et indépendante. La souveraineté absolue signifie qu’il n’existe aucun autre pouvoir pouvant l’empêcher le souveraine décider en dernier ressors ni à l’intérieur ni l’extérieur d’un état car le roi est indépendant à l’égard de l’étranger et particulière du pape et de l’empereur germanique car ils revendiquent une supériorité sur tous les princes européens. En France on dit que le roi est empereur en son royaume car il est indépendant et ne reconnaît aucune autorité supérieure à la sienne. A l’intérieur même du royaume le pouvoir d’empêcher le roi de décider seul. Il y a eu une théorie qui la dégagé deux caractère de l’autorité suprême selon lesquelles la souveraineté du roi se veut une et impartie. D’une part la souveraineté du roi se veut une : le roi détient entre ses mains tous les pouvoirs il n’y a pas de séparation des pouvoirs mais une concentration de ceux-ci. Dans ses mémoires pour son fils louis XVI a écrit : «  toutes puissances et toutes autorité résident dans la main du roi  »

Le roi détenait tous les pouvoirs essentiels et notamment le pouvoir législatif (élaborer les lois) et à l’époque l’opinion commune était convaincu de cette supériorité du pouvoir législatif qui selon Bodin est la première et la principale marque de la souveraineté. C’est par la loi que s’exprimait la volonté du roi. C’est un pouvoir qu’il peut déléguer par l’intermédiaire des juges, rendre lui-même à tout moment c’est ce que qu’on appelle la justice retenue. Il détient aussi le pouvoir militaire, le pouvoir fiscal et pour finir le pouvoir de battre monnaie (fabriquer et mettre en circulation de la monnaie)

D’autre part la souveraineté du roi se veut impartageable ; le roi de France gouverne seul. Il n’y a en dehors de lui que des institutions consultatives. Dans tous les domaines il détient le dernier mot. Il est toujours habilité de décider seul. Il peut déléguer ses pouvoirs à certains de ses sujets mais tous les pouvoirs exercés le sont au nom du souverain. Il dit «  l’ordre public tout entier émane de  »

Son pouvoir n’est contrôlé par aucun autre pouvoir, il n’y a en dehors de lui que des organes consultatifs.

Le caractère divin de la monarchie

C’est une doctrine d’après laquelle le monarque détient son pouvoir que Dieu, selon la conception chrétienne, tous pouvoirs vient de Dieu, Dieu en confie seulement l’exercice aux hommes et aux gouvernants. Dieu confie – il le pouvoir aux peuples et choisi qui doit exercer l’autorité ? Ou bien Dieu confie – il directement le pouvoir au roi sans l’intermédiaire du peuple ? Cette doctrine repose sur l’idée que le roi a reçu tôt les pouvoir de Dieu et sans intermédiaire. Cette doctrine nie tt rôle de transmission de l’auto du peuple. Doctrine explosée fin du 16e siècle par Bossuet. Les partisans de l’absolutisme pratiquent une théorie scolastique : toute autorité vient de Dieu mais par l’intermédiaire du peuple qui dans son intérêt avait décidé que la souveraineté devait être exercée par un roi. La monarchie justifiait sa légitimité par le fait que le peuple aurait choisi ses rois de France pour exercer le pouvoir. Et la conséquence de cette théorie est de concevoir que si un roi exerce le pouvoir en son propre intérêt ce n’est plus u roi mais un tyran et des lors de la charge de pouvoir peut retourner au peuple. Au contraire la théorie du roi de droit divin justifie l’absence de contrôle et de sanctions populaires envers le roi. Il n’est responsable que devant Dieu, une théorie qui justifie l’absence de partage des pouvoirs du roi, reçoit son pouvoir directement de Dieu, il ne doit exister aucun corps et institution entre le peuple et le roi. Il établit le pont direct entre Dieu et les sujets du royaume de France. C’est le stade suprême de la théorie de l’absolutisme parce qu’elle explique non seulement pourquoi le souverain est le seul titulaire légitime de tous les pouvoirs légitime de tous les pouvoirs et pourquoi il ne subit aucun contrôle. Au-delà des doctrines le pouvoir royal n’était pas absolu dans les faits.

B. La pratique du pouvoir

La conception de l’absolutisme ne doit pas perdre l’idée qu’il n’y a pas eu de limite. L’absolutisme était tempéré par des règles de conduite fondamentale.

Les règles de conduite du roi très chrétien

Le monarque devait gouverner en prince chrétien au travers du respect des lois divines. D’une part ce pouvoir absolu était limité par le respect des lois de Dieu. Dans tous les textes les rois se qualifient roi par la grâce de dieu, ils reconnaissent tenir leur pouvoir de dieu, n’être qu’un ministre de Dieu. Ils reconnaissent tenir leur pouvoir de Dieu, n’être qu’un ministre de Dieu et devait observer les lois de Dieu et donc les préceptes de l’ancien et du nouveau testament. Il devait donc favoriser le bien et combattre le mal assurer la paix et la justice. Aucune sanction réelle n’existait si le roi n’appliquait

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