La Finance

Dans le domaine bancaire, la compensation est un mécanisme permettant à des banques et des institutions financières, membres de la chambre de compensation, de régler les montants dus et de recevoir les actifs correspondants aux transactions qu'elles ont effectuées sur les marchés. Une transaction, matérialisée par l'achat d'une part, la vente d'autre part, a toujours un débiteur et un créditeur. La compensation s'exerce par l'agrégat de toutes les positions (d'achats et de ventes) par type de produit/actif détenu par chaque teneur de compte, et se matérialise par un solde net dû ou à recevoir ainsi que par des flux nets de titres à livrer ou à recevoir vis-à-vis de la chambre de compensation. Ainsi, les établissements, membres compensateurs, pour les opérations qu'ils font compenser via la chambre, n'ont de flux financiers et de titres qu'avec la chambre de compensation, et non plus face à leurs contreparties initiales sur les marchés. Le risque de contrepartie est assumé alors par la chambre de compensation (principe de la novation).

Une chambre de compensation (clearing house en anglais, cámara de liquidación en espagnol) est un organisme national ou international qui calcule des sommes nettes à payer et exécute les paiements.

On distingue la compensation sur les marchés financiers et la compensation interbancaire. La première porte sur les valeurs mobilières, les marchés à terme, ou le marché des changes. La seconde porte sur les chèques et virements entre banques et met en jeu un système de paiement.

Dans le cas des valeurs mobilières et des marchés à terme, la chambre de compensation calcule également les quantités nettes (somme des ventes retranchée de la somme des achats) de produits financiers à livrer, et exécute (instruit) les livraisons.

Une chambre de compensation est constituée d'adhérents compensateurs (member firms en anglais), qui sont garants de la bonne fin des opérations.

Sommaire

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• 1 Principes

• 2 Exemple simplifié

• 3 Remarques sur le secret bancaire

• 4 Principales chambres de compensation

• 5 Notes et références

• 6 Voir aussi

o 6.1 Articles connexes

Principes[modifier]

Pour assurer la bonne fin des opérations, la chambre de compensation utilise deux mécanismes, la novation et la compensation multilatérale des flux (netting) :

• La novation consiste, pour la chambre de compensation, et uniquement sur les marchés dérivés, à se substituer à l'une des deux contreparties d'une opération de gré à gré. Ainsi, la chambre de compensation reçoit tous les flux d'espèces et de produits financiers ;

• elle peut ainsi procéder à la compensation multilatérale des flux (netting) et déterminer le solde à livrer ou à recevoir de chaque membre adhérent, en espèces, et en produits financiers.

Dans les deux cas, seuls les soldes nets font l'objet d'une livraison, réduisant ainsi le risque systémique.

La chambre de compensation se porte garante de la bonne fin des opérations : si un adhérent est défaillant, elle se substitue à lui, à charge pour cet adhérent de se retourner vers le négociateur qui a passé l'ordre, lui-même se retournant contre son client.

La chambre de compensation ne donne l'ordre au conservateur de procéder au règlement/livraison que lorsqu'elle s'est assurée que les adhérents compensateurs possèdent bien, le cash pour les uns, et les titres (ou produits) pour les autres.

C'est donc bien le marché que la chambre de compensation protège, et non chacun de ses intervenants.

Lorsque les opérations sont des opérations à terme (marché des futures, des options de swap, etc.), afin d'assurer son rôle de garant des marchés et de limiter les risques de défaillance, la chambre de compensation, outre un contrôle très strict sur la

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