La Contrefaçon

LA CONTREFAÇON

INTRODUCTION

Le sujet étudié est la contrefaçon

PROBLEMATIQUE

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial.

La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs.

Peut-on arrêter cette pratique ? Qui lutte contre ce phénomène ? Comment ?

PLAN

Dans une première partie nous allons traiter la contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques. Ensuite dans une deuxième partie, nous verrons les acteurs de la contrefaçon. Puis la troisième partie sera consacrée aux acteurs de la lutte anti-contrefaçon et à leurs moyens de lutte.

DEVELOPPEMENT

1. La contrefaçon, un délit qui s’amplifie qui menace de plus en plus les secteurs économiques

La contrefaçon désigne le fait qu’une personne physique ou morale a un droit de propriété enregistré à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et qu’une autre personne l’utilise sans l’autorisation de celle qui le détient.

La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur.

Elle constitue une atteinte à tous les types de droit de propriété intellectuelle, qu'il s'agisse des brevets d’inventions, des marques de fabrique, des dessins et modèles, des obtentions végétales ou des droits d’auteur.

Les marques et produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits contrefaits et les imitations sont qualifiées de contrefaisantes.

2. Les actes de la contrefaçon

Il existe une soixantaine de pays contrefacteurs. La plupart se trouvent sur le continent de l’Asie, dont notamment la Chine qui exporte 59% de produits contrefaisants. L'Asie exporte 80% des produits contrefaisants, les 20% restants se situent entre l’Europe du Sud et le Maghreb.

Voici les 12 pays les plus exportateurs de contrefaçon.

PAYS

POURCENTAGES

CHINE : 59%

TAIWAN : 16.3%

HONG KONG : 5.4 %

EGYPTE : 5 %

TURQUIE : 3.9 %

ITALIE : 3.5 %

PORTUGAL : 3.3 %

THAILANDE : 1.5 %

COREE DU SUD : 1.1%

Voici le pourcentage de produits exportés selon le pays en 1999

PAYS

PRODUITS CONTREFAITS

CHINE : CD, Logiciels, chaussures, parfums, alcools

TAIWAN : Tous types de produits

HONG KONG : Produits high-tech Mp3

EGYPTE : Vêtements

TURQUIE : Machines, pièces détachées, parfums, cosmétiques, pharmacie.

ITALIE : Spécialisée dans la contrefaçon des cuirs, des soies et des textiles

PORTUGAL : Développement du cuir

THAILANDE : Vêtements de sports, textile, maroquinerie, horlogerie, médicament

COREE DU SUD : Tous types de produits

On constate que le premier pays exportateur de contrefaçon est la Chine suivie de Taiwan et de Hong Kong, pour le continent asiatique, puis, l’Égypte, l’Italie, le Portugal, pour les pays qui se situent entre l’Europe du Sud et le Maghreb. La Chine exporte des logiciels, des chaussures, des parfums et de l’alcool, le Taiwan et la Corée du Sud exportent tous types de produits , L’Égypte , la Turquie, l’Italie , le Portugal et la Thaïlande exportent des maroquineries , des vêtements et des parfums.

Les contrefacteurs ne sont quasiment plus des artisans. On constate que la contrefaçon peut être faite par des industries donc les contrefacteurs étendent la contrefaçon sur plusieurs secteurs. Cependant il y a encore des contrefacteurs confinés qui contrefont toutes sortes de produits surtout ceux qu'on utilise le plus souvent, par exemple, les CD. Les contrefacteurs utilisent plusieurs méthodes pour vendrent leurs produits, comme le porte à porte et la vente sur les marchés.

3. Les acteurs de la lutte anti-contrefaçon et leur moyens de lutte

Grâce à la prise de conscience de la notion de contrefaçon et du préjudice créé, de nombreuses organisations se sont mises en place pour défendre les droits de propriété. Ces organisations n’agissent pas de la même façon mais ont un but en commun : lutter contre la contrefaçon !

Voici ces différents organismes :

 L’union des fabricants : est une association qui a pour but de défendre la propriété industrielle et artistique. En 1951, l’union des fabricants a créé à Paris le musée de la contrefaçon qui permet aux visiteurs de découvrir la notion de contrefaçon mais également la possibilité de comparer de faux et vrais objets.

 La douane ou DGDDI (Direction Générale des Douanes et Droits Indirects) : est chargée du contrôle des marchandises importées, exportées et en circulation sur le territoire Concerné.

 La police judiciaire : est la Direction Centrale de la Police Judiciaire (DCPJ) qui a pour mission la répression du crime organisé. C'est-à-dire qu’elle constate les crimes et délits se rapportant à la contrefaçon.

 La gendarmerie : est une force qui veille à la sécurité publique.

Sa mission ressemble à celle

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