L'analyse économique

Introduction.

L’analyse économique est mal connu en France, car il y a de nombreux concepts qui n’obéissent pas à la logique juridique.

Le système français perd de plus en plus d’attractivité, mais on essaye de lui donner plus de lisibilité plus d’attractivité et plus de flexibilité

Grand intérêt qui part d’une seule interrogation : La loi peut- elle tout faire ? Les texte rédiger qui nous sont imposé peuvent-ils produire tout les effets qu’ils recherchent ?

Objectif loi : rendre les relation entre particulier ou éco efficace. Est-ce qu’on y arrive toujours ?

Le droit peut-il tout faire ?

⇒  « Le parlement peut tout faire sauf changer un homme en femme. »

⇒  On cherche à produire des effets qui sont parfois produit mais souvent on ne parviens pas a produire tout les effets souhaité au départ.

⇒  Le droit n’a pas vocation à diriger notre comportement, mais il chercher à nous donner un modèle. Il est la pour prévoir des conséquences aux  comportements des individus.

La différence est importante car le législateurs va se dire que les individus vont réagir aux normes qui sont imposés.

La réaction va être individuel par rapport à une norme abstraite qui est fictivement connu de tous.

A .SMITH : « Sur le grand échiquier de la société humaine, chaque pièce à son propre principe de mouvement tout à fait différent de celui dont le législateur pourrait vouloir l’imprégner »

→ Les individus réagissent individuellement et de manière différents aux mouvements que le législateur voudrait mettre en place.

Si on cherche quand même à produire des effets avec les textes généraux et abstrait il faut comprendre, saisir et anticiper les mouvements individuels. Et parfois ça ne produit pas du tout les effets qu’on souhaite et c’est même parfois l’opposé.,

Ex : On cherche à augmenter le salaire minimum au Canada, il est versé à deux type de population les femmes et les jeunes. On se dit que il s’agit de population plus fragile que d’autre. La solution est donc d’augmenter le salaire minimum pour déprécariser les femmes et les enfants.

Une étude à montrer que l’augmentation de quelque pourcent du salaire minimum dans le but de permettre d’avoir un revenu plus correct pour les femmes et les jeunes, cependant cette augmentation a échoué et a aboutit une forte augmentation du chômage dans les catégories que l’on souhaitait protéger. Il n’a pas été pris en compte la réaction des entreprises privées.

⇒  Il est difficile d’intervenir sans provoquer des effets non souhaité.

L’AED va nous offrir un lecture des différentes normes a posteriori et par anticipation avec des donnée économique.

Mais le droit n’est pas de l’économie et l’efficacité de la norme ne se réduit pas à une efficacité économique. De nombreuses normes existes parce qu’on veux créer un modèle.  L’AED est un droit d’analyse mais ça ne doit pas être un point de départ.

I - Le lien entre droit et économie.

Le droit et l’économie sont deux matières qui sont née ensemble, jusqu’au 19e siècle ils n’existaient pas l’un sans l’autre, on parlait souvent d’économie politique. Cela se traduit par le fait que l’économie ne pouvait pas se comprendre en dehors du droit et les règles ne pouvaient pas être intéressantes en dehors du domaine de l’économie. A.S. ne concevait pas de faire de l’économie sans un minimum de droit.

On a assister à une autonomisation de l’économie qu’on appel science économique, laissant ainsi de côté le droit. Nous avons encore de vives débats parmi les économistes entre ceux défendant un modèle économique pur c’est à dire anticipant la réaction des individus et un courant d’économie expérimentale. Par ailleurs, il y a ceux qui ont une vision économiques plus humaines, mettant l’individu au centre.

Du coté des juriste, la recherche des relations entre le droit et l’économie n’est pas nouveau. G. RIPERT s’est intéressé à la science économique et au rôle du droit la dynamique du capitalisme moderne.

Le mouvement est né aux États-Unis et l’analyse économique s’est présenté comme une sous-branche du droit. L’AED se présente comme une sous-branche de l’économie visant à s’intéresser des conséquences des normes juridiques sur l’économie du point de vue des acteurs.

L’analyse économique se distingue du droit économique. Le droit économique est une émanation du droit des affaires (= droit des affaires spéciale). Il regroupe plusieurs discipline, tel que le droit commercial, le droit des sociétés, le droit des concurrences, le droit public économique.

L’AED cherche a démontrer la raison d’être des institutions juridiques, ça postule qu’il existe une rationalité sous-jacente. Elle ne se limite pas à l’aspect strictement marchand des choses, mais à tout les domaines comme la famille, le droit pénal par exemple. L’AED croit pouvoir expliquer la logique que les pouvoirs public ou les juristes n’auraient pas nécessairement décelée.

L’objectif de l’AED est de décelé et d’exprimer dans les écrit du droit positif cette logique sous-jacente.

Cela va entreprendre d’interpréter les concept et d’étendre leur application dans tout les domaines.

Différentes approche possible du droit :

- Positif : L’analyse positiviste, elle décrit le droit tel qu’il est. Elle s’effectue à posteriori

- Normative : L’analyse normativisme, elle évalue la règle à l’aune de son efficacité. L’analyse se fait à priori et à posteriori.

II – L’histoire de l’AED.

Le mouvement a une période relativement marqué. Il apparaît dans les année 50 au USA.  L’analyse économique s’est raffiné par le mouvement néoclassique qui c’est imposé et a fait naître la nouvelle génération d’économie. Ce mouvement va s’appuyer sur 3 pilliers :

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