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Introduction Au Droit Constit

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Par   •  2 Novembre 2011  •  4 080 Mots (17 Pages)  •  906 Vues

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Droit constitutionnel

Droit constitutionnel : droit de la constitution. Textes fondamentale qui régissent les relations entre les gouvernés et l’état. Ce droit constitutionnel s’articule sur les droits politiques, les relations entre les citoyens et l’Etat.

Introduction général : place et fonction du droit constitutionnel dans la construction juridique

Section 1 : Une entrée par les notions

I. Les sens du mot droit

Le terme Droit est employé dans plusieurs sens :

 « J’ai le droit » : expression courante, signifiante la faculté d’accomplir ou de na pas accomplir un certain nombre d’actions. Cette expression peut revêtir 2 significations : ce peut être une expression objective mais aussi une expression subjective :

o Sur le plan, objectif « j’ai le droit » signifie que je dispose d’un certains nombres de prérogatives que me donne le droit (ex : le droit de vote : c’est le droit qui est donné à chaque citoyens remplissant un certains nombres de condition, de choisir ses gouvernants et nul ne peut empêcher un citoyen d’exercer ce droit sinon la justice ).

o Sur le plan subjectif « j’ai le droit » : Quelqu’un s’oppose a quelque chose que nous désirons.

 J’étudie le droit, ou j’étudie le droit français : Ensemble de norme qui constitue un système de droit.

 Le terme Droit signifie qu’une matière, une « science » qui étudie les normes juridicisée (qui découle du droit) et qui s’impose à tous.

On peut donc dire que le droit peur revêtir 3 significations :

- Le droit est un ensemble de règles assortit de sanctions qui régissent les rapports en société à la différence de la norme religieuse ou de la règle morale le droit, ce caractérise par la sanction.

- Le droit est un ensemble de prérogative reconnu à un individu a un groupe, ou à des institutions (ex : liberté, droit de propriété), ce sont des prérogatives attaché au sujet de droit et qui relève donc du droit subjectif.

- Le droit est un objet de connaissance et d’étude, cad qu’une discipline, une « science », qui a son propre objet, ses concepts, ses méthodes de résonnement et d’interprétation.

En fonction de ces 3 déf, nous pouvons dire que toutes sociétés est juridicisée, cela signifie que toute société fonctionne au droit. C’est dc d’abord le droit qui structure et organise la société.

En csqce l’adage (ce sur quoi repose le droit) juridique veut que nul n’ai censé ignorer la loi. Nous sommes tous censé connaitre le droit pour que le droit puisse fonctionner entre nous.

En fonction de ces sens du loi, nous dégageons 2 csqces :

- Le droit est un mode de régulation sociale

- Le droit est organisé selon un ordre de lancement : l’ordre juridique

A. Le droit comme mode de régulation sociale

C’est le droit qui régule la société et ce cela découle 3 propositions :

o Le droit est un phénomène sociale (Dans l’ile de Robinson, il ne pouvait y avoir su droit l’lorsque Robinson est seul dans son ile, dès que Vendredi est arrivé sur Lille, les relatiosn on changés ). LE droit en effet organise la coexistence nécessaire entre la liberté de chacun et l’autorité commune qui s’impose à tous. Art 4. De la déclaration des DDH et du citoyens de 1789 : « La liberté consiste à pouvoirs faire ce qui ne nuit pas a autrui, ainsi l’exercice des droits naturel de chaque homme n’a de borne que celle qui assure aux autres membres de la société, de la jouissance de ses membre de droit. » Ma liberté s’arrête là où commence la vôtre. Il y a un équilibre entre la liberté d’une part, et la contrainte d’autre part, équilibre qui est assuré par le contrat social (signifie que l’on a un pacte à l’intérieur de la société par lequel les droits des uns sont limités par les droits des autres.)

o Le pacte social est sanctionner par la force publique. Les règles de droits sont en effet élaborés et dictés et imposées par l’Etat cad un pouvoir institutionnalisée et donc le droit est du ressort de cette puissance publique que l’in appel l’Etat et qui régit les relations entre les institutions et les individus. JJ Rousseau « en adhérant, en obéissant a la loi, l’individu, n’obéit qu’a lui-même »  pour que nous puissions vivre en société il faut un certain nombre de règles et que chacun de nous accepte ces règles, car ces règles défende et protège autrui, en acceptant cette contrainte au fond on reste libre, ça on obéit q sois même et on a accepté d’être un homme dans la société.

o Le droit repose sur la légitimité et sur la légalité de la loi :

 Signifie que la règle de droit tire sa force du fait qu’elle ait élaboré, contrôlée par des organes qui sont habilités et qui on qualités à exprimer sa force obligatoire. Le parlement vote la loi selon certaine procédure, qui sont fixés par la constitution, une fois publier elle constitue la légalité, et nous devons tous s’y conformer

 Le légitimité signifie qu’une règle dispose de l’adhésion des citoyens, cette légitimité est de l’ordre de la croyance qui permet donc de donner à la règle de droit le caractère d’adhésion par les citoyens.

B. Le droit est organiser selon un ordre de lancement, que l’on appel : l’Ordre juridique

Ordre juridique ce défini d’abord par les sources du droit et les formes d’organisation du droit : les branches du droit.

1- Les sources du droit

Le droit distingue les sources formelles et les sources matérielles, elle repose sur la hiérarchie des organes légitime à produire des normes

L’ordre juridique se fonde d’abord sur les sources du droit qui fonde des normes hiérarchisées et ordonnées et qui repose également sur les branches du droit

Distinction entre droit interne qui régit les relations juridiques dans l’espace de souveraineté de l’Etat alors que le droit international régit les relations entre les Etats ou entre les personnes privées ressortissant

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