Cours: Histoire Des Institutions

TD D’introduction à l’histoire du droit

Séance 2

Texte 1

Plan d’accroche : ce texte a été écrit pendant e guerre de 100 ans, période de crise international entre le royaume d’Angleterre et de la France. Ce sont les parlementaires qui on créer écrit ce texte, il a été écrit pour les sujets du roi, c’est une ordonnance royale qui s’applique a tt les sujets du droit.

Rappel

Def de la coutume : usage répété ds le temps mais ou sa force obligatoire, la question des coutumes est sans doute une les plus difficile des FR et elle en est l’une des plus importante, elle touche le domaine privée, droit pré étatique = origine ds le corps social et nn celle de la puissance public, elle échappe au contrôle de l’état. Pour affirmer sa puissance il va rechercher ses coutumes. Depuis l’antiquité la société est régir par le droit mais ce droit et source du droit sont loin d’être uniforme. La pluralité des sources= la coutume. Tt les systèmes juridique accorde une place plus importante a la coutume en tant que source du droit.

753 = royauté romaine

L’empire romain d’occident ce termine au 5ème siècle en 476

Le sacre de charlemagne en 800

Les capétiens en 987

Période du haut moyen-âge du 5ème au 10ème siècle

Période du moyen-âge du 10ème au 12ème siècle

Le bas moyen-âge

L’oralité de la coutume. La coutume et tous ce qui n’est pas écrit, elle entrain des difficultés

1) Cette incertitude permet une adaptation plus aisé du droit face au réalité de l’époque

a) L’incertitude élément constitutif de la diversité des coutumes

La coutume s’impose a un groupe sociale collectivement = force contraignaient d’écoule qui finalement impose un usage pour résoudre tel ou tel difficulté locale. Elle en découle une diversité qui est lier a la situation morceler du territoire français.

Sous le règne des capétien en raison de la et de l’autorité royal, ns en présence d’une royauté de coutume. Mes cette diversité est présente ds l’ensemble de l’euro occi. 1er cas zone plus au moins unifié, 2 cas les zones plus morcelé. Durant le 13 la situation évolue, les coutumes provinciales, et les coutumes locales deviennent particulaires. Elles sont donc nombreuse selon les provinces, l’ensemble du territoire FR est régit par des coutumes. Cette diversité territoriale ce retrouve ds le compte des coutumes.

b) Réalité de la souplesse du droit coutumier

L’avantge qui repose sur l’incertitude de la coutume réside ds le faite que le droit

Les coutumes résulte dc d’un effet permanant, celle-ci a une capacité évolutive qui résulte du fait quel nn pas été fixer qui na jamais eu de fixation ds l’ensemble des coutumes, ce caractère évolutif a permit le bouleversement éco qui on touché tt le moyen age, hormis cette capacité évolutive elle s’exprime en vigueur, selon un adage elle s’exprime en usage ds la temps. En outre il est difficile d’affirme un usage ds le temps.

La coutume est dite immémoriale. Dès lors cette souplesse permet a la popu de

Elle donne naissance a un droit sociétale répondant au besoin d’un groupe et nn de l’étant, il reste un inconvénient, l’imprécision de la coutume.

II) La nécessite de la rédaction des coutumes

A. La clarification du système juridique fondé sur les coutumes

1er étape : tribunal garant de la coutume en sa qualité de législateur.

2ème étape : Les coutumes s’étant multiplié au cour du temps le juge ne peut plus tous les connaitre et devra procéder a une enquête

3ème : S’il s’agit d’une coutume particulaire c’est le plaideur qui devra apporter la preuve de son existence. L’enquête par turbe qui est instituer au 13ème S c’est une procédure qui constitue a interroger un ensemble de plaideur qui sont des habitant de locaux, a partir du 14 S on exige un nombre de tourbier le groupe répond d’une seule voie après gt une concertation. Louis XIV va mettre fin à cette procédure par son ordonnance civile.

Idoine il faut deux témoignages concordant au minimum. C’est procédure de preuve sont trop longue et la diversité n’arrange pas les choses, c’est pour cela qu’elles sont entrepris par des personnes privée les coutumiers, mais par la suite les rédactions des coutumes va prendre un tournant lorsque la royauté va s’emmêler.

B) l’intervenant royale

Il ne posséder aucun droit par rapport a la coutume. Le roi de FR va s’immiscer ds cette source du droit, elle ce produit en 1057 avec une coutume d’Orléans, cette coutume sert a qualifier de mauvais par le roi Henri 1 désormais l’équité doit primer sur la coutume, le roi acquière le curateur de la coutume. Mais l’apogée de l’intervention royal arrive au 15 qui impose la rédaction des coutumes.

A l veille de la mort du moyen âge la monarchie FR s’impose ds cette tâche, et entant s’imposer ds ces droits. Le but de la royauté et de mettre par écrit l’ensemble ds coutume pour mieux le contrôler. Le pouv royal s’étant puisque il ce réserve le soin de modifier les coutumes. Cette logique atteint son apogée en 1 qui viens réviser la rédaction ce qui permet a la royauté de réduire les oppositions, elle tranche la question a son profil. La coutume passe donc de l’oral a l’écrit un phénomène lier a une volonté de clarifier et de simplifier la justice de l’époque.

Séance 3 : l’élément germano-féodal

I) Une règlementation successorale dans l’intérêt de l’église et carolingien : la préservation de l’unité impérial

A) L’unité de l’empire sous l’impulsion de l’institution religieuse

B) Une réforme qui a pour objectif la proéminence du pouvoir carolingien

II) Un nouveau principe contraire a la coutume germanique a la transmission du titre impérial

A)

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