En quoi peut-on dire que le roi et les juristes ont participé à la construction d’un droit ‘’national’’ ?

Histoire des sources.

Dissertation : En quoi peut-on dire que le roi et les juristes ont participé à la construction d’un droit ‘’national’’ ?

Intro : Un droit national est ce qu’on appelle les droits qui sont en vigueur dans un Etat et qui s’applique qu’a cet Etat, qui lui sont propre. Plus grossièrement c’est lorsque les coutumes d’un même état mais de différentes régions sont rassemblé pour ne former plus qu’un. On parle alors d’uniformisation des lois. Nous verrons donc aujourd’hui de quel manière la rédaction des coutumes a permis la construction du droit national a l’aide du roi.

1. Unification des lois.

1.  La coutume

La coutume est une prescription orale qui va être accepté à force d’être répété. Cet usage va finir par être accepter comme règle de droit par une communauté. Cette notion a été développé par le droit savant car on avait besoin de qualifier les règles locales qui n’avait jamais été compilé. Le droit savant donne une définition de la coutume qui se réfère à un ensemble d’usage d’ordre juridique qui ont acquis une force obligatoire dans un groupe donné par la répétition d’acte public et paisible dans un temps relativement long. Le roi dispose d’un pouvoir de contrôle sur la coutume. Il peut dire si telle coutume est bonne ou mauvaise et les supprimer lorsqu’elles sont jugées mauvaises. Il devient protecteur de loi et doit respecter les coutumes.

1. Rédaction des coutumes

Cette coutume va se transformer au 15eme siècle. En effet, elle sera écrite et pourra être prouvé devant les tribunaux. C’est à Montils-les-tours en avril 1454 que la rédaction des coutumes est ordonnée par le roi Charles VII. Soit une ordonnance. Elle a ainsi pour objectif de rassembler toutes les coutumes du royaume pour les rendre plus sure. En effet, le roi constate la diversité et l’incertitude des coutumes. Ainsi la mise a l’écrit des coutumes permets une certitude. Elles avaient un aspect diversifié du fait qu’elles étaient locales et transmise à l’oral ce qui provoquait des conflits lors de procès car les citoyens ne pouvaient prouver leur dire et leur lois qui étaient beaucoup trop différentes et donc on ne pouvait pas vraiment se fonder sur les coutumes.

Cette rédaction des coutumes qui a la base se faisait à l’oral et dont nous n’étions jamais certain, qui varie d’une région a une autre a permis un certain rassemblement au niveau de l’état. En effet vu que les lois, les coutumes se retrouve à l’écrit ; chaque citoyen peut s’y référer et donc tout le monde suit les mêmes lois est sous un régime qui contient les mêmes coutumes pour tous avec certitude. Cela permet une unification des lois et une un système homogène a la coutume. Par exemple, la coutume de Paris a été prise comme base a l’unification car elle avait été établie avec beaucoup de soin. Mais d’autre région comme notamment la Normandie est contre cette unification et c’est pour cela qu’on dit que l’ordonnance du roi n’a pas eu d’effet immédiat.

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1. L’epoque moderne marque l’unification du droit.

1. L’époque moderne.

Aussi on a une transformation de la coutume. Elle va rester le fondement du droit privé mais à l’époque moderne elle est écrite. L'Époque moderne qui couvre les trois siècles qui séparent la fin du Moyen Âge de la Révolution française. On dépasse la diversité des coutumes pour chercher une unité autour du droit commun coutumier avec un système homogène comme base à la coutume. Ensuite après l’époque moderne soit à la Révolution française c’est à ce moment-là qu’on a une véritable codification e la loi avec Bonaparte. En effet c’est à partir de la Révolution française que le droit français s’applique à toutes les régions après que le droit romain est monté en puissance et que le roi ne décide de réinstaurer une rédaction officielle des coutumes avec une codification.

1. Construction de droit national ou du droit français

l convient de noter que les juristes n’étaient pas des juristes au sens moderne du terme, mais plutôt des hommes.

de la classe supérieure, qui ont contribué à la société avec leur connaissance du droit.2Juristes

n’a pas non plus représenté les parties devant les tribunaux, ce type de litige a été mené par des avocats,

qui étaient aussi souvent des juristes. À titre d’exemple, Cicéron était un avocat célèbre qui avait également

connaissance du droit.3Malgré le fait que les juristes n’étaient pas des fonctionnaires juridiques dans le monde moderne

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