Droit pénal: le dol

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La loi ne dit pas que certaines infractions necessite un dol general ou special, c'est dans la nature de texte qu'on le prevoit Le dol special a pour mission essentiel d'affiner la qualification , c'est ce qui va nous permettre d'aller plus precisement dans la qualification .

II Distinction dol /mobile

Quand on parle de dol , on parle d'intention . Les mobiles c'est le pourquoi de l'acte ( pk je vol , je tue , j'agresse) Il y a un grand principe en droit pénal , les mobiles sont inopérant en droit pénal . Le crime passionel , n'en est pas moins puni . La peine encourue est la meme . Bien evidemment la peine prononcée va changer . L'affaire : femme medecin qui soigne sa belle mere , qui souffre , la belle fille en accord avec la famille , fait une injection de potassium .

Premiere exemple , si il n' y a pas par principe le mobile compte pas , il est pris en compte dans le

prononcé de la peine par le juge . Dans la determination de responsabilité on va tenir copte des mobiles par exemple , dans la legitime défense . La legitime défense c'est bien la prise en compte des mobiles . Il y a deux infraction qui se mettent en place lors de la legitime défense , on dit que la victime qui a reagit sous conditions n'est pas reponsable de la loi . Les mobiles joue un role fondamental en droit pénal .

III La distinction dol et résultat de l'infraction .

On va rapprocher la volonté du delinquant au resultat ( aboutissement de l'infraction) . Je n'arrive pas avoir de resultat , mais je veux commetre l'infraction ( c'est la theorie de la tentative ) . C'est Lorsque il y a une volonté de parvenir au resultat et qu'il y a un echec . Troisieme senario c'est lorsque je veux faire qq chose mais le resultat va etre beaucoup plus important que prevu. En effet je veux seulement giffler ma femme et elle va mourir . La volonté est depassé par le resultat , c'est une situation de dol dépassé . La qualification sera , violence volontaire , sans intention de nuire . La qualification penale va donc tenir compte du fait qu'il sagisse d'une situation du dol dépassé .4 ieme sénario : J'ai l'intention mais diffuse , ca un dol indéterminé . Enfet je veux agir , commetre une infraction mais je ne sais pas jusqu'ou je veux aller , le resultat de ce que je fait . J'agis avec volonté . Exemple : Je tape quelqu'un , je sais pas si je veux le tuer . C'est le resultat qui va fixé l'intention , en considérant que l'individu au fur et a mesure de l'infraction valide le resultat . C'est les faits aggravés aussi qui permet de distinguer le dol determiné et indeterminé . Derniere situation qui peut posée probleme c'est le dol eventuel .C'est une situation ou l'intention ne débute meme pas . En fait dans le dol eventuel la personne a la volonté de prendre un risque , seulement un risque , sachant que si ce risque se realise il peut etrainer des prejudices lourd sur la personne . Je conduit en moto , il n' y a pas de visibilité je double une voiture et je ne voit rien . Celui qui fait sa il ne veut pas tuer quelqu'un il veut juste prendre un risque . Le dol eventuel c'est l'individu qui prend un risque pour autrui ; Jusqu'en mars 1994 on ne sanctionne pas le dol evetuel . Mais today le dol eventuel est punissable au titre de la mise en danger . Si par le comportement on fait prendre un risque par autrui on sera condamné .

Paragraphe 2 Les derogations à l'intention

On va se désinteressé un peu de l'intetion , il

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