Droit budgétaire

Droit budgétaire

Introduction :

Les fiances publiques est une science pluridisciplinaire et pour cette raison c’est une science dont la définition est par elle-même difficile.

I – La pluridisciplinarité des fiances publiques

On estime que le droit budgétaire est la 4eme branche du droit pub (droit constit, administration et international). Déjà il y a une ambiguïté dans la mesure où le droit budgétaire empreinte à ces 3 droits. C’est un droit carrefour. Pour autant, on a essayé d’isoler le droit budgétaire mais cela n’a pas de raison d’être scientifique, c’est d’avantager pour justifier des heures de cours ou vendre des livre

A- Des phénomènes constitutionnel

C’est à partir du contrôle du budget que le parlement a développé ses compétences du contrôle de l’exécutif avec le roi. Charte de 1915 finances pub. De nos jours, l’élaboration et le vote de la loi du finance sont l’occasion pour les parlementaire de passer au crible l’ensemble de la politique gouvernementale. Les chiffres ne peuvent pas caché des décisions politiques. Le débat budgétaire est déjà l’instant privilégié où le Parlement contrôle le gouvernement et les administrations. Rapport annuel de la cour des comptes, on trouve les dérives budgétaires, les pratiques. la presse en fait étalage.

A- Des phénomènes politiques

Les choix du gouvernement s’expriment clairement au travers des chiffres. On peut redéfinir globalement les grandes orientations d’une majorité. Le fait de privilégié l’impôt sur le revenu ou l’impôt sur les sociétés, est déjà un indice sur l’orientation politique du gouvernement. Il en va de même pour les dépenses (éducation nationale, la défense). Cela dépend aussi du contexte international mais aussi la couleur du gouvernement. Certaine dépense relève à la dépense pub ou au secteur privé (extérionarisation). On va apprécier aussi le résultat des groupes de pression. EX : vigneron du sud-ouest. On peut s’interroger sur l’indépendance du gouvernement.

B- Les phénomènes économiques

L’économie va avoir sur les finances publiques. Les ressources fiscales sont directement lié à l’économie (économie ralenti ressources fiscales diminue). Les fiances publiques sont un outil économique du gouvernement. On va injecter de l’argent dans certains secteurs pour encourager certaines activités. D’ailleurs si depuis 50 en France on a un ministère de l’économie et de la finance ce n’est pas rien.

C- Des phénomènes sociaux

Un certain nombres de ces phénomènes ont été lié à des politiques de fiances publiques qui ont conduit a des révolutions. L’inadaptation des finances ?

Les fiances publiques est le reflet des structures sociales et inversement les fiances publiques permette d’agir sur la société pour encourager ou décourager un comportement, pour soutenir une catégorie sociale même si c’est pour des raisons électoral.

Les questions financière ont une dimension psychologique que reflète bien les fiances publiques. Par ex : les gouvernement favorise souvent les anciens impôts car ils sont mieux tolérer par les contribuables (tva, impôt sur revenu) qui est aussi un électeur.

II – l’originalité des finances pub

Quand on parle d’originalité, ces finances se distinguent des finances privées. Du moins c’est ce que l’on croie habituellement. Cette impression doit être relativisée.

A- Les éléments de divergences

Il en existe au niveau des objectifs d’action. Les entreprise privées recherchent le profit maximal ce qui est légitime. Les personne cherche la satisfaction des besoins naturel (logement, nourriture). C’est des notions égoïstes dans la nature privé. Les personne pub recherchent ou devraient rechercher la satisfaction de l’intérêt générale. Jusqu'à récemment on s’intéressé pas au cout ou au rendement, ces notions étaient écarté.

Concernant les moyens d’action, les actions de financement des personnes privées est généralement le contrat c'est-à-dire l’accord de volonté qui n’existe pas en matière de fiances publiques car problème de finances fiscales. Au delà de son pouvoir d’imposition, l’État contrôle également le crédit, facilité d’emprunt ou avantages à souscription de bons du trésor. Il y a quelques entorses à la notion d’autorité dans les fiances publiques. Concernant les conditions d’action, il y a d’énorme différence. L’État n’est pas limité en théorie dans ses ressources. C’est pour cela qu’on évalue les dépenses avant de déterminer comment les couvrir. Généralement les personnes privées font l’inverse. C’est en fonction des salaires con détermine les dépenses. De même l’État peut contraindre le particulier à payer l’impot. Il existe des moyens juridique efficace alors qu’on ne peut pas obliger quelqu’un a acheter ses produitss. L’État est enfermé par un cadre comptable stricte, parfois tatillon qui a le gros avantages d’éviter les derapagges, les malversation. Ex princcipe de séparation des ordonnateur et des comptables. Pas les memem personne qui estimes qu’elles sont les déépensens et les personne qui achète. Double regard sur les fp. Il y a aussi des contrôle de la dépenses publ a priori et à posteriori. Inversement, les responsabilité de la puissance pub sont à la fois plus etendu eet plu sdiffuse. Un État mal géré n’est pas forcément sanctionné alors qu’une entreprise privéee mal géré cours droit à la faillite.

B- Des élémeents de convergences

Sur le plan des objectif d’action. Les dépenses sont de plus en plus importante, imposante. Cette croissance exponentielle. On s’est rendu compte progressivement qu’il faut envisagé fiances publiques en terme de rendement. Les pouvoir pub veulent tjrs faire plus avec le même argent. On limite ou essaye de limiter les moyens financier. Les ministerres, administration ont tendance à demander d’avantages de moyens qui résulte à depensé plus alors qu’on veut dépense mieucx. Ce n’esypas nouveuaa en 1946, on a crée un comité central d’enquete sur le cout et le rendement des service public. De même en 1967, a été publié le rapport NORA où la encore

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