Droit Des Contrats Spéciaux, qu'est-ce?

Droit des contrats speciaux

Source : Jurisclasseur civil, site lexis nexis

Introduction:

Vocation à poursuivre le droit des contrats ou la théorie ont besoin d’exemple comme pour le contrat de vente. Article 1107 du Code civil. A cote de ces contrats nommé, les autre les régimes va se construire par empreint au contrat spéciaux. On peut considère que ce droit est plus concrète, car on envisage par un échange contractuelle mais des opérations économique qui doivent avoir un accompagnement juridique, soit un don soit un échange, soit une vente, soit une location, soit on prêt (contrat de prêt) on aura des qualifications différente. Parfois il va s’agir de représenter une personne il s’agit d’un mandat. Parfois d’une collaboration, on peut faire une association donc un contrat spécial mais on peut vouloir retirer quelque envisage économique a ce moment on crée une société civil, c’est un contrat spécial aussi.

Domaine de l’innommé qui constitue des contrats : on peut dire que dans ces contrats le régime est détail dans la loi, ce qui est source de sécurité et de prévisibilité étant étendu que les dispositions des régimes nommé ne sont pas nécessairement impératif on peut aussi avoir des dispositifs supplétif on va les appliquer si ils ne sont pas exclus. A cote de ce schéma nomme il y a innommé il faut souligner la liberté, c’est donc la fragilité, il va parfois déboucher sur une évolution qui pourra être l’accueille de la jurisprudence, un régime de mieux en mieux connu et de bénéficier et la reconnaissance des législateurs. Les contrats au ING, référence de modèle des US le crédite bail (contrat de financement), factoring qui a donné le factor.

La qualification c’est la pratique centrale du juriste, ils a des hypothèses complexe (TD 1) comme pour le contrat de déménagement, soit ce sera uniquement un contrat de transport, on peut avoir une pluralité de qualification. En matière de baux, si on a bien qu’on veut donner a bail, soit un bail commercial, soit un bail d’habitation avec chaque règle spécifique, protecteur du preneur. Travail de qualification très délicat, certain contrats sont indivisible car les éléments sont tellement enlacer. Mais parfois on peut apercevoir plusieurs dynamiques.

Le contrat de vente d’immeuble à construire, on vente quelque chose qui n’existe pas encore, ce qui signifie qu’on est rattaché à un contrat d’entreprise mais in fino on constatera qu’on était bien dans un contrat de vente. Art 12 du code de procédure civil : le juge a l’obligation de donner leur exacte qualification aux actes litigieux sans être arrêté la dénomination des parties.

Partie 1. Les contrats portant sur un bien

Le bien concerne les meubles et les immeubles, avec un transfert de propriété ou mise a disposition. Ou il y a un démembrement des biens entre les préparatif du nu propriété et l’usufruitier

Titre 1. Avant contrat

- Si il est vrai qu’il peut avoir un avant contrat pourtant sur un contrat relatif à des services.

- On peut considère que tous ce qui précède les consentements correspond responsabilité civil délictuelle, extra contractuelle. Mais

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