Droit Constitutionnel: La Famille Au XIXe Siècle

Le concept de famille est difficile à appréhender pour un juriste. On a du mal à donner une définition de la famille car dans les faits, il n’existe pas une famille mais une pluralité de familles. C’est une notion évolutive qui varient en fonction des lieux et des périodes.

De la Rome antique au XIXème siècle, le modèle de la famille fonctionnait sur le modèle de la famille lignage. Par exemple, à Rome, les enfants, même devenus majeurs et les conjoints des enfants majeurs restaient sous la puissance d’un seul homme qui était le pater familias. Cette conception de la famille lignage a perduré en France pendant des siècles puisque, pendant relativement longtemps, la famille a été envisagée comme un vaste groupe de personnes, plusieurs générations qui vivaient sous le même toit et la plupart du temps, une véritable affection unissait l’ensemble des membres de la famille.

Au cours du XXème siècle, cette notion de famille lignage a évolué car dans les faits, la famille s’est rétrécie, elle s’est recentrée autour du père, de la mère et de leurs enfants. Ce modèle de la famille lignage a laissé place à ce que l’on appelle la famille conjugale ou nucléaire..

A l’heure actuelle, on observe que plusieurs de famille se côtoient : les familles traditionnelles càd celles qui sont construites sur le modèle du mariage appelées également les familles légitimes. A côté d’elles, se trouvent les familles hors mariage, les familles monoparentales, ainsi que les familles dites recomposées et enfin, le concept de la famille homoparentale.

Il faut admettre qu’en droit, la notion de famille est à la fois une notion plurielle car elle recouvre une diversité de situation, et la notion de famille est également une notion évolutive.

Si l’on tente de définir la notion de famille, on peut dire que la famille est un groupe de personnes qui sont unies soit par un lien de parenté soit par un lien d’alliance soit encore par une communauté de vie.

Le lien de parenté c’est le lien juridique qui existe entre les personnes qui sont unies par un lien de sang. Ceci étant la définition n’est pas exacte car il faut y ajouter la filiation dite adoptive qui est une filiation sociale tout comme il faut y ajouter la filiation qui procède d’une assistance médicale à la procréation réalisée avec un don de gamètes. Au sujet de la notion de parenté, celle-ci se divise en deux lignes :

La ligne directe est celle qui unit les personnes qui descendent les unes des autres. Concrètement, c’est la ligne qui relit par exemple le fils a son père, a son grand-père...

La ligne collatérale relit les personnes qui descendent d’un auteur commun. Concrètement, c’est la ligne qui unit les frères et soeurs, elle unit les cousins, les oncles et les tantes, les neveux et les nièces entre autre.

La notion d’alliance est le lien qui découle du mariage. Il faut savoir que le lien d’alliance va par exemple produire des effets juridiques entre un époux et certains membres de la famille de son conjoint (beau-père, belle-mère).

Exemple : Article 106 du Code civil : obligation alimentaire

Le code Napoléon avait fait une place assez réduite aux personnes. En effet, le code Napoléon était plus centré sur l’avoir que sur l’être et à cet égard,

...