Droit Constitutionnel

Droit constitutionnel

Le droit constitutionnel a trois significations. Par exemple : les hommes ont des droits, la faculté d’accomplir certaines actions. Le droit français est un ensemble cohérant de norme juridique, un ensemble de règle de droit, énoncé dans différent texte articulé les uns aux autres. Donc toutes les branches du droit vont trouver des règles et certaines figureront dans la constitution puis la loi va décliner ses règles et ensuite il y aura des textes d’application de la loi que l’on nomme des décrets et c’est en fonction de ses décrets, en application des lois et de ses décrets que l’on pourra soi-même élaboré une nouvelle norme juridique, un contrat par exemple. Pour cela on doit respecter des règles de droit. La troisième signification de droit est que l’on envisage le droit comme discipline comme une matière, une science juridique et dans ce cas-là on ne vise pas de manière précise des lois mais la méthode de raisonnement du juriste c’est-à-dire essentiellement la manière dont on va appliquer la bonne terminologie juridique a une situation factuelle qui est une réalité social ex : le droit pénal n’est pas la varie en fonction de si il y a eu préméditation lors d’un meurtre ou non cela n’est donc pas passible de la même peine de prison. Ces trois définitions nous pouvons les appliquer à la sphère constitutionnelle c’est les droits dont chacun d’entre nous disposent en vertu des règles constitutionnels ex : principe du suffrage universel direct on a le droit d’aller voté. La pleine titularisation du droit et à partir de sa majorité comme le droit de se marié. L’individu devient un citoyen avec des droits qui relèvent de la sphère politique droit de vote. Chacun d’entre nous est juridiquement une superposition de statut de qualité différente. Le droit constitutionnel comme ensemble de norme et règle, c’est l’ensemble des règles juridique énoncé dans les textes à valeur constitutionnel. Ce sont l’ensemble des règles énoncé dans la constitution. Elles sont de natures très différentes. Droit constitutionnel au sens de discipline c’est ce que l’on va envisager cette année c’est les clés des régimes constitutionnels avec des catégories différentes comme un état avec une possibilité de dissolution de l’assemblée ou des états sans se droit. L e but est qu’en lisant une constitution on soit capable de la situé. Il n’y a pas d’état qui rentre totalement dans une catégorie. Si le droit peut avoir ses significations c’est le produit d’une évolution lente de la discipline qui permet d’établir des délimitations avec les autres matières en droit avec :

A) l’évolution de la discipline

B) définition du droit constitutionnel

1) l’enseignement du droit constitutionnel jusqu’au 20e siècle

Le droit constitutionnel est une discipline récente par rapport à la fac de droit qui sont vieille. En droit on enseigne l’histoire du droit on remonte au droit romain. Le droit constitutionnel apparait en même temps que les textes constitutionnels c’est-à-dire au 18 e siècle. Le droit constitutionnel s’adapte à un certain type d’état qui se nomme l’état moderne. Les états naissent et se construisent à travers des conflits territoriaux. En règle générale ses états fonctionnent grâce à des règles établies par le monarque. Et donc en règle général on considère que se monarque est désigné par le droit divin mais il n’y a pas de texte qui dit ce que le roi a le droit de faire et ce qu’il n’a pas le droit de faire car il peut tt faire et l’Etat moderne est l’état ou l’on dit à travers la constitution ce que l’état a le droit de faire et n’a pas le droit de faire, ce qu’il a le droit de nous faire et ce qu’il n’a pas le droit de nous faire. L e terme constitution né chez un certain nombre d’auteur en philosophie politique à partir de la toute fin du 17e siècle car dans tous les états ont s’aperçoit que des lors qu’il y a une paix on aspire à des règles pour faire durer cette paix. Le pouvoir est établi mais il y a des réactions de la part de ceux qui doivent respecter la règle car en cas de guerre on ne se soucie pas beaucoup des règles. Un état se démarque des autres c’est en Angleterre car l’Angleterre est une ile donc elle est moins exposés aux conflits, cette paix va s’établir plus tôt qu’ailleurs et donc le monarque va devoir rendre des comptes. Cette paix relative va donc s’établir plus tôt et le monarque va devoir rendre des comptes et le premier texte que l’on peut apparenter a un texte de droit constitutionnel date 1215 c’est le texte que l’on nomme la grande charte c’est le texte par lequel le monarque limite ses pouvoirs mais les anglais dans leur texte ne décrivent pas les choses précisément c’est aussi pour cela que en Angleterre il n’y a pas de constitution écrite. Les anglo-saxons sont donc moins attaché à l’écrit. Le problème se pose pour les anglais à travers leur colonie car les anglais ont installé 13 colonies en Amérique et ces 13 colonies britanniques sont loin de Londres et pour autant elles sont gouvernées depuis Londres. Un jour en 1763 les rapports entre

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