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Début Cours Droit Civil LS1

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Par   •  6 Octobre 2011  •  4 574 Mots (19 Pages)  •  1 571 Vues

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Qu’est ce que le droit ?

Le Littré : ensemble des règles qui régisse la conduite d l’homme en société et des rapports sociaux

Le droit est avant tout un phénomène social, nait des l’activité humaine et des rapports humains à l‘intérieur d’une organisation, collective ce qu’on appel la société

Le droit est la fois nécessaire et utile. Il est l’instrument des rapports sociaux, il est l’alternative à la loi du plus fort.

Le droit est « un art de vivre en société », le droit est aussi une science

Un ensemble de connaissances caractérisé par une méthode ou de techniques déterminé

Le droit est une sécrétion de la société, est aussi le produit de valeurs anthropologiques social, culturel, religieuse qui explique qu’il varie énormément d’un pays, culture à un autre. Par exemple, le droit d’inspiration shintoïste s’inspire sur la parole donné, attaché aux serments. Beaucoup d’accord sont non écrits.

Ex : le droit civil des pays musulmans. Il est fortement inspiré par l’islam mais aussi la charia.

Le droit varie énormément avec l’évolution des mœurs. Lorsque les mœurs évoluent, le droit évolue. Plus les mœurs peuvent être influencées, plus les règles peuvent changer. Ex : la peine de mort.

Le droit est indispensable, on retrouve des règles juridiques dans tous les domaines.

Ex : le recours contre des décisions d’expulsion d’un étranger ; le recours contre les décisions des maires.

- Le droit public poursuit la satisfaction de l’intérêt général autrement dit, l’intérêt de la collectivité. C’est parce qu’il a pour but la satisfaction générale que les règles du droit public ont le monopole de la puissance publique. Les personnes publiques ont des pouvoirs d’actions dont ne disposent pas les particuliers ex : l’expulsion ; (rajouter cour)

- Le droit privé au contraire s’intéresse à la sauvegarde des intérêts particuliers, soit économiques (contrats) soit personnels (le mariage ou filiation).

Cette distinction est académique. Souvent on mélange droit public et droit privé.

L’opposition intérêt général, intérêt particulier est parfois caricatural. Car parfois des operateurs privés (banques)

Certaines parties du droit privé intéressent le plus grand nombres (droit de la famille). Est-ce qu’il n’est pas de l’intérêt général d’adopter plus facilement ?

Le droit public relève des administrations

- Droit interne et international :

- droit interne ce sont les règles juridiques qui s’appliquent à l’intérieur d’un état donné. Il enveloppe droit privé et public

- Le droit international régi les relations entre états souverain, il a pour objet non seulement les apports entre états mais aussi le fonctionnement des institutions internationales (ex : ONU)

Les états souverains conclus entre eux des contrats qu’on appel traité ou conventions internationales. Ce sont ces traites ou conventions qui mettent en place ?

Les subdivisions secondaires du droit :

Les subdivisions du droit public : constitutionnel, (l’étude de la constitution, la norme suprême de l’étude juridique) ; administratif (droit qui régit l’Administration c a d les organes du pouvoir exécutif) ; international public

Subdivisions droit privé : civil et commercial.

Droit civil est la matière de bases, autrefois à Rome, il était le droit des citoyens et rassemblait tout le droit privé. Aujourd’hui encore le droit civil reste le droit de référence celui ou il faut encore se reporter. C’est le premier droit à avoir été codifié dans le code civil c a d rassembler de manière cohérente ans un ouvrage organisé autour d’un plan et d’une numérotation.

Le droit commercial, est à l’origine du droit civil, mis pour répondre aux nécessités du commerce, on a créé des règles spéciales, des règles qui remontent au ministre Colbert (1673-1681). C’est le droit qui s’applique à ceux qui font du commerce dans l’activité économique et qui comprend le commerçant mis aussi les sociétés commerciales (SA, SARL). Ils sont codifiés lui aussi en 1807 dans le code de commerce qui réunit l’ensemble des textes par rapports à l’activité commerciale.

Les droits mixtes sont apparus du fait du croisement d’intérêts privés avec une réglementation public très importante : le droit pénal et le droit social.

- Le droit pénal, autrefois appelé droit criminel ; c’est l’ensemble des règles qui sanctionne les conduites considéré comme les plus antisocial ce qu’on appelle les infractions. La gravité de ces comportements expliquent que c’est la société qui poursuit les auteurs de ces infractions, les victimes elles pouvant joueur un rôle mais seulement à l’initiative de l’action public. L’état est représenté dans la procédure par le procureur ou le substitut

Le délinquant doit payer une somme d’argent à l’état qu’on appel l’amende.

- Le droit social désigne deux branches du droit : travail et sécurité sociale :

-

- Le droit du travail est celui qui régi les entre employeurs

- Le droit de la sécurité sociale est celui qui régi les rapports entre les assurés sociaux et l’ensemble des organismes de gestions de ces prestations sociales.

On peut dire que le droit est donc un ensemble de règles destiné à régir la société, c a d que le droit s’applique à toutes les personnes qui composent cette société. Il existe deux approches possibles du phénomène juridiques.

En premier lieu il désigne l’ensemble des règles, ces règles forment considéré globalement un ensemble qu’on appel le droit objectif. (Considère de loin) règles considéré en elle-même.

En second lieu, le droit désigne le résulte concret de l’application des règles aux personnes visées employé dans ce sens le mot droit est un avantage ou possibilité accorder a un sujet détermine d’où le terme du droit subjectif.

L’art 60 « toute personne qui justifie d’un intérêt légitime peut demander à changer de pronoms… »

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