Contrefaçon

I- Qu’est ce que la contrefaçon ?

A- Définition de la contrefaçon

La contrefaçon c’est la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire.

Exemple de contrefaçon:

La contrefaçon de marques ( Dior, Channel, Louis Vuitton, Lacoste…)

D’un droit d’auteur ( Livre, CD, DVD…)

B- L’impact de la contrefaçon sur la société et les entreprises

La contrefaçon touche plusieurs domaines, notamment la contrefaçon de marque de luxe, d’industrie de la culture mais aussi les médicaments.

La contrefaçon de marques de luxes comme l’enseigne de Louis Vuitton ou encore Dior sous forme de vêtements (hauts griffés, casquettes…), la maroquinerie (sacs, porte monnaie…) ainsi que les accessoires comme les lunettes de vue ou encore de soleil.

La contrefaçon dans l’industrie de la culture, il est fréquent de trouver des albums de musique piratés, mais aussi dans l’autre catégorie, comme l’art ou le dessin. C’est la cas également des peintures contrefaits signés Picasso, Renoir et d’autres qui ont été mis sur le marché et présenté comme des originaux.

La contrefaçon des médicament se trouvent aussi sur le marché, principalement dans les pays pauvres pour soigner les maladies comme par exemple la Tuberculose. En 1995 au Niger, 2500 morts ont été causés par des vaccins anti-méningites contrefaits.

La contrefaçon expose ceux qui achète à des dangers et à des sanctions.

Pour les consommateurs de marques contrefaites, en cas de contrôles par la douane, ils risquent que leurs vêtements soit confisqués, plus une amende dont le montant peut atteindre trois fois la valeur du bien non contrefait et bouquet final un emprisonnement maximal de trois ans. D’autres sanctions peuvent s’ajouter dont le montant maximal est de 300 000 euros si le fabricant porte plainte.

Les consommateurs sont les principaux victimes de la production textiles au niveau économique. En effet, ce problème est surtout présent dans les réseaux internet. Il suffit que le contrefacteur mette sur un site de vente un produit original mais, qu’il envoie une contrefaçon au client. Cependant, la contrefaçon textile provoque aussi des risques nocifs pour les personnes dans le marché.

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