Contrefaçon

Au delà de la contrefaçon touchant les produits de luxe, la contrefaçon concerne absolument tous les domaines de la consommation et nous devons donc tous y être sensibilisés. C’est un fléau mondial et dangereux.

La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle.

Juridiquement, la contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’une marque, d’un dessin, d’un modèle, d’un brevet, d’un logiciel, d’un droit d’auteur, ou d’une obtention végétale sans l’autorisation de son titulaire.

Dans le cas des biens manufacturés, la contrefaçon est une tromperie : le but du contrefacteur est de créer une confusion entre le produit original et le produit contrefaisant (phénomène dit des "look alike") ; il cherche ainsi à s’approprier la notoriété d’autrui et à profiter indûment des investissements réalisés par les véritables titulaires des droits de propriété intellectuelle.

La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative,sous-entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

En 2010, la valeur totale des contrefaçons saisies par la douane s'élève à 421 millions d’euros, ce chiffre marque une progression de 55 % par rapport à 2009.

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