Comptabilité des sociétés

MODULE N°:

TITRE DU MODULE: COMPTABILITE DES SOCIETES

SECTEUR : TERTIAIRE

SPECIALITE : TCE APC

NIVEAU : TECHNICIEN

Document élaboré par :

Nom et prénom EFP DR

TAHIRI ALAOUI MY SLIMANE ISTA ERRACHIDIA CS MEKNES

Révision linguistique

-

-

-

Validation

-

-

-

SOMMAIRE

Page

CHAPITRE PRELIMINAIRE

1ER CHAPITRE : LA CONSTITUTION DES SOCIETES 8

11

I- Aspect juridique 11

II- Aspect comptable 14

III- Aspect fiscal 15

2EME CHAPITRE: LA REPARTITION DES BENEFICES 29

I- Définition des concepts 29

II- Aspect technique 30

3EME CHAPITRE: LA MODIFICATION DU CAPITAL DES SOCIETES 38

I- L'augmentation du capital 38

1. Sociétés de personnes 39

2. Sociétés de capitaux 44

II- La réduction et l'amortissement du capital 47

A. La réduction du capital 47

B. Amortissement du capital 50

4EME CHAPITRE: LA DISSOLUTION DES SOCIETES 52

I- Aspect juridique et fiscal 52

II- Aspect comptable 54

BIBLIOGRAPHIE 66

MODULE : Comptabilité des sociétés

Durée : 160 H

40% : théorique

60% : pratique

OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU

DE COMPORTEMENT

COMPORTEMENT ATTENDU

Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit tenir une comptabilité des sociétés, selon les conditions, les critères et les précisions qui suivent

CONDITIONS D’EVALUATION

• Individuellement

• A partir des consignes du formateur et études de cas

• A l'aide d'ouvrages de comptabilité, des exposés, des simulations

• A l'aide des pièces justificatives, plan comptable, calculatrice,….

CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE

• Exactitude des calculs

• Propreté des documents

• Respect des principes comptables et de la législation en vigueur

• Vérification appropriée du travail

• Lisibilité des écritures comptables

OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU

DE COMPORTEMENT

PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU

CRITERES PARTICULIERS DE PERFORMANCE

A. Enregistrer les opérations de constitution des sociétés commerciales • Identifier et évaluer les apports

• Passer les écritures de constitution:

 Cas de libération immédiate

 Cas de libération échelonnée

B. Effectuer la répartition des bénéfices • Identifier les modalités de répartition

• Etablir le tableau de répartition

• Enregistrer les opérations de répartition et de règlement des bénéfices

C. Comptabiliser les opérations de modification du capital

• Calculer le DPS et le DA

• Passer les écritures de :

 L'augmentation du capital

 La réduction du capital

 L'amortissement du capital

D. Enregistrer les opérations de liquidation et de dissolution des sociétés

• Enregistrer la réalisation de l'actif

• Enregistrer le remboursement du passif exigible

• Enregistrer les opérations de liquidation

• Constater le droit des associés

...