Comptabilité Verte

La comptabilité verte est un concept très vaste, je vais donc vous parler des principaux éléments que nous avons ressortis.

Tout d’abord, prenons la définition de base de la comptabilité qui est : «la comptabilité est une expertise de mesure» et adaptons cette définition pour obtenir celle de la comptabilité verte, cela donne «la comptabilité verte, c’est mettre au profit du développement durable cette expertise de mesure».

Cette définition peut paraître très simple théoriquement, mais lorsqu’il devient temps de l’appliquer cela se corse, car comment pouvons-nous mesurer l’impact des gaz à effet de serre sur l’environnement et le refléter dans les états financiers de l’entreprise?

Pour répondre à cette question, nous avons essayé de trouver des normes canadiennes pour appuyer notre réponse, mais nous avons vite constaté qu’il n’y en avait aucune de précise à ce sujet. Lors de nos recherches nous avons appris qu’il y avait un projet pilote afin de promouvoir la mise en œuvre de normes à ce sujet, dans 6 pays (Madagascar, Botswana, Colombie, Costa Rica, Inde, Philippines) et sera parallèlement testée sur 5 autres pays développés qui financent l’initiative, dont le Canada. Depuis 2012, un comité d’expert est chargé de développer la méthodologie de comptabilisation et la fin de cette phase de mise en œuvre devrait être en 2015.

Nous pouvons catégoriser différent types de données reliées à l’environnement, nous allons voir les 2 principales soit les données quantitatives financière et les données quantitatives non financière. Commençons par les données quantitatives financières celles avec lesquels nous sommes les plus alaise. Nous pouvons comptabiliser des coûts environnementaux reliés aux actifs ou aux charges, nous devons respecter les critères de comptabilisation de ces derniers. La principale difficulté relativement aux traitements comptables des coûts environnementaux est dans la classification, à savoir s’il s’agit d’une charge ou d’un actif. Pour nous aider à bien le classifier nous devons garder en tête que l’actif représente une ressource susceptible de procurer à l’entreprise un avantage économique futur alors qu’une charge est affectée dans l’exercice en cours.

Lors de nos recherche j’ai bien aimé l’article EIFT 90-8 de la loi SOX (une loi américaine mais pour laquelle il existe une version canadienne dont le jugement professionnel est plus présent). L’article établissait clairement 3 critères à respecter pour capitaliser un actif relié à l’environnement soit

1) Les coûts augmentent la capacité ou améliorent la sécurité ou l’efficience d’autres actifs détenus par l’entreprise;

2) Les coûts contrôlent ou préviennent la contamination environnementale future;

3) Les coûts sont engagés en préparation de la vente d’un actif dont l’entreprise veut se départir.

Pour être capitalisable l’actif doit répondre à au moins un des critères .Tout ça est très théorique, allons maintenant voir un exemple concret.

Prenons l’installation d’un équipement anti-pollution, si nous prenons les 3 critères vu précédemment nous pouvons conclure que les coûts sont capitalisable selon les critères

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