Comptabilité - Le Bilan

CHAPITRE 1 :

LE BILAN

I-DEFINITION :

1)Le bilan, image du patrimoine

2)Date d’établissement du bilan

II-STRUCTURE DU BILAN :

1)L’actif

2)Le passif

3)L’équilibre du bilan

III-CAS PRATIQUES :

1)Entreprise sociétaire

Document 1

2)Entreprise individuelle

Document 2

3)Recherche d’éléments

Document 3

Document comptable obligatoire, il donne une vue d’ensemble de la situation patrimoniale de l’entreprise.

Définition :

Le bilan, image du patrimoine :

Le bilan est un document comptable qui offre une représentation chiffrée du patrimoine de l’entreprise, à une date donnée. Il indique les différents éléments constitutifs du patrimoine ainsi que leurs valeurs respectives à un moment choisi.

On peut le comparer à une photographie du patrimoine, établie à l’instant t.

Date d’établissement :

En vertu du Code de commerce, au minimum une fois par an (mais plus si nécessaire).

La période légale entre 2 bilans successifs s’appelle : exercice comptable.

L’exercice comptable ne coïncide pas toujours avec l’année civile.

Le choix de la date de bilan peut influencer son contenu. C’est le cas si l’entreprise a une activité saisonnière : à certaines périodes de l’année, les stocks sont élevés et la trésorerie basse et le bilan offre une image moins avantageuse de la gestion de l’entreprise.

Structure du bilan :

En France, l’usage, depuis longtemps, est de présenter le bilan sous forme d’un tableau à 2 colonnes, comme un compte.

ACTIF colonne de gauche (ou EMPLOIS)

PASSIF  à droite (ou RESSOURCES)

Remarque :

Dans les bilans anglais, la présentation s’effectue en liste : actifs (assets) puis dettes en-dessous (liabilities) et par différence la situation nette (en bas du bilan).

ACTIF

PASSIF

Actif immobilisé

Capitaux propres

Immobilisations incorporelles

x

Capital social

x

Immobilisations corporelles

x

Réserves

x

Immobilisations financières

x

Résultat

x

Total I

x

Total I

x

Actif circulant

Dettes

Stocks

x

Emprunts bancaires

x

Créances clients

x

Dettes fournisseurs

x

Valeurs mobilières de placement

x

Disponibilités

x

Dettes fiscales et sociales

x

Total II

x

Total II

x

TOTAL ACTIF

x

TOTAL PASSIF

x

L’actif :

PCG art 212-1: « Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l’entité, c’est-à-dire un élément générant une ressource que l’entité contrôle du fait d’événements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs ».

PCG art 212-2 : « L’avantage économique futur représentatif d’un actif est le potentiel qu’a cet actif de contribuer, directement ou indirectement, à des flux nets de trésorerie au bénéfice de l’entité ».

D’après l’art 212-1 du PCG, un actif est un élément du patrimoine : l’entreprise ou l’entité doit être propriétaire du bien pour l’intégrer dans son actif.

exceptions : biens du concédant détenus par le concessionnaire dans le cadre d’une concession de service public ; l’entreprise individuelle qui d’un point de vue juridique n’a pas de patrimoine propre…

La seconde condition posée par l’article 212-1 du PCG est « une valeur économique positive ». Les biens pourront être considérés comme des actifs dans la mesure où ils sont susceptibles

...